Haute-Saône › Breuchotte Liste des permis de construire à Breuchotte Liste des permis de construire à Breuchotte 19 autorisations d'urbanisme délivrées à Breuchotte entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 16
Locaux non résidentiels 2
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 1
Logements autorisés 7 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/06/2025 Permis de construire0700942500001 Le Clos A 742, A 222, A 538 3 logements, 38 m² 33 608 m² autorisé IMMO-DER 18/06/2025 Permis de construire0700942500001 Le Clos A 742, A 222, A 538 38 m² 33 608 m² autorisé IMMO-DER
2024 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/06/2024 Permis de construire07009424E0004 Rue de Bouhay d'Amont A 676 1 logement, 212 m² 11 116 m² commencé particulier 13/03/2024 Permis de construire07009424E0001 Rue de Bouhay d'Amont A 1034, A 1035 141 m² 4 180 m² autorisé particulier
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/12/2023 Permis de construire07009423E0005 3 Rue Georges et Albert Pier A 946, A 954, A 962 1 logement, 130 m² 1 313 m² commencé particulier 11/09/2023 Permis de construire07009423E0004 Rue Georges et Albert Pier A 947, A 955 1 logement, 147 m² 1 317 m² terminé particulier
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 01/02/2022 Permis de construire07009421E0006 Rue de la Passerelle A 1045, A 1049, A 1050 1 logement, 143 m² 1 837 m² autorisé particulier
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/11/2021 Permis de construire07009421E0005 Rue de la Passerelle A 1047, A 1046, A 1048 1 logement, 113 m² 1 397 m² commencé particulier 06/04/2021 Permis de démolir07009421E0003 Rue de la Passerelle A 1047 — 1 040 m² terminé particulier
2020 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 31/03/2020 Permis de construire07009420E0003 8 Rue des Bouhay d'Amont A 54, A 55 1 logement 1 373 m² terminé particulier 04/02/2020 Permis de construire07009420E0002 14 Rue de Bouhay A 643, A 644, A 645 1 logement, 88 m² 1 493 m² terminé particulier 07/01/2020 Permis de construire07009419E0004 Rue de Bouhay d'Amont A 294, A 291, A 292 1 logement, 135 m² 6 115 m² autorisé particulier
2019 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/01/2019 Permis de construire07009418E0002 Rue de la Citadelle A 193 1 logement, 148 m² 2 578 m² commencé particulier
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 12/06/2018 Permis de construire07009418E0001 Route de Bouhay d'Amont A 918, A 346 1 logement, 144 m² 4 228 m² annulé particulier 30/01/2018 Permis de construire07009417E0004 Champ Lajus A 590 1 logement, 148 m² 2 040 m² commencé particulier
2017 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/09/2017 Permis de construire07009417E0002 Rue de Bouhay Daumont A 904, A 905 1 logement, 119 m² 1 955 m² commencé particulier
2015 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 11/08/2015 Permis de construire07009415E0001 Le Gros Pre A 326 1 logement, 169 m² 3 815 m² commencé particulier
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 08/04/2014 Permis de construire07009414E0001 Rue Georges et Albert Piercy A 989 1 logement, 143 m² 1 165 m² terminé particulier
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/02/2013 Permis de construire07009412E0003 Champs Lajus Lot N 2 A 590 1 logement, 138 m² 1 064 m² annulé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Breuchotte, rue par rue