Permis de construire de Brienne

17 autorisations d'urbanisme délivrées de Brienne entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 13
Locaux non résidentiels: 3
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 4; sur les cinq dernières années

Les autorisations17

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/05/2025	Permis de construire0710612500006	202 Rue des Grandes Terres	ZB 22	1 logement, 58 m²	6 040 m²	autorisé	particulier
17/03/2025	Permis de construire0710612500003	Rue de la Teppe du Loup	AA 59, AA 58	80 m²	2 149 m²	commencé	COMMUNE DE BRIENNE

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/10/2023	Déclaration préalable07106123S0004	Teppe A la Guette	ZB 123	19 m²	17 010 m²	autorisé	particulier
22/06/2023	Permis de construire07106123S0005	Rue de Layer	ZB 280	1 logement, 97 m²	5 423 m²	terminé	particulier
24/04/2023	Permis de construire07106123S0002	Voie Communale 11 - aux Te	ZB 49	1 logement, 97 m²	1 960 m²	terminé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/03/2022	Permis de construire07106121S0001	Lotissement Bas de Seille Lot N_3	ZA 164	1 logement, 116 m²	1 255 m²	terminé	particulier

20213 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/02/2021	Permis de démolir07106121S0001	2020 Route de Bourg en Bresse	AA 17	—	3 684 m²	autorisé	particulier
15/02/2021	Permis de construire07106120S0007	Rue de la Platiere	AB 101, ZA 198, AB 1	1 logement, 122 m²	—	commencé	particulier
18/01/2021	Permis de construire07106120S0006	69 Rue de l'Ecluse	AB 72	1 logement, 127 m²	3 717 m²	commencé	particulier

20203 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/11/2020	Permis de construire07106120S0005	Rue du Theu	AB 95	1 logement, 94 m²	907 m²	autorisé	particulier
30/09/2020	Permis de construire07106120S0004	Route de Louhans	ZB 373	2 logements, 212 m²	2 881 m²	commencé	particulier
22/01/2020	Permis de construire07106119S0005	150 Route de Bourg-en-Bresse	AA 16	1 logement, 38 m²	5 198 m²	commencé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/05/2018	Permis de construire07106118S0002	16 Rue de la Mairie	AB 86	1 logement, 50 m²	3 151 m²	autorisé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/09/2016	Permis de construire07106116S0003	524 Rue du Taillet	ZB 351	75 m²	5 182 m²	commencé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/08/2015	Permis de construire07106115S0001	Rue de Valliere	ZE 82	1 logement, 115 m²	1 650 m²	commencé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/08/2014	Permis de construire07106114S0004	Vc 5 Rue du Theu	AB 38P	1 logement, 82 m²	1 000 m²	terminé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/03/2013	Permis de construire07106112S0004	Teppe du Loup	AA 63	1 logement, 116 m²	1 020 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Brienne, rue par rue