Côte-d'Or › Broindon Liste des permis de construire à Broindon Liste des permis de construire à Broindon 31 autorisations d'urbanisme délivrées à Broindon entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 22
Locaux non résidentiels 4
Permis d'aménager 4
Permis de démolir 1
Logements autorisés 5 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/06/2026 Déclaration préalable0211132600003 9 Rue du Vivier 0A 604, 0A 595 — 756 m² autorisé particulier 29/04/2026 Permis d'aménager0211132600001 Rue du Cerisier A 433, A 435 — 4 194 m² autorisé particulier
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/05/2025 Permis de construire0211132500001 Rue de la Boise A 665, A 681 1 logement, 129 m² 898 m² autorisé particulier
2024 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/11/2024 Permis de construire02111324B0001 Le Village de Broindon A 186, A 308, A 559 1 logement, 108 m² 4 339 m² commencé particulier 27/11/2024 Permis de construire02111324B0004 Voirie du Lotissement le A 186, A 308, A 559 1 logement, 108 m² 4 339 m² autorisé particulier 26/06/2024 Permis de construire02111324B0003 1 Place de l'Erable A 646 1 logement, 12 m² 2 327 m² autorisé particulier 25/05/2024 Permis de construire02111324B0002 1 Rue de la Boise A 358 41 m² 4 743 m² annulé particulier 27/03/2024 Déclaration préalable02111324B0003 5 Rue du Vivier A 538 — 682 m² autorisé particulier
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/07/2023 Permis d'aménager02111323B0001 3 Rue de la Boise A 186, A 308, A 559 — 7 246 m² autorisé MD
2022 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/11/2022 Permis de construire02111322B0002 La Nouvelle Charriere A 477 1 logement, 92 m² 1 885 m² autorisé particulier 17/10/2022 Permis d'aménager02111322B0001 La Nouvelle Charriere A 477 — 1 885 m² autorisé particulier
2020 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/09/2020 Permis de construire02111320B0003 — A 643, A 648 1 logement, 97 m² — terminé particulier 22/07/2020 Permis de construire02111320B0002 9 Rue de L Oseraie A 306 1 logement, 103 m² 1 431 m² commencé particulier 29/04/2020 Permis de construire02111320B0001 Le Village de Broindon A 632 1 logement, 108 m² 921 m² commencé particulier 22/01/2020 Permis d'aménager02111319B0001 Le Village de Broindon A 268, A 299 — 3 879 m² autorisé particulier
2019 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/12/2019 Permis de construire02111319B0002 La Nouvelle Charriere A 477 1 logement, 112 m² — commencé particulier 17/06/2019 Permis de démolir02111319B0001 9 Rue de L Oseraie A 306, A 398, A 399 — 1 753 m² autorisé particulier 04/03/2019 Permis de construire02111318B0006 Le Village de Broindon A 222 1 logement, 120 m² 5 960 m² commencé particulier
2018 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/07/2018 Permis de construire02111318B0003 8 Rue du Charmois A 556, A 560, A 563 1 logement, 50 m² 750 m² autorisé particulier 09/04/2018 Permis de construire02111318B0001 Le Village de Broindon A 378 1 logement, 98 m² 4 225 m² autorisé particulier 26/02/2018 Permis de construire02111318B0002 3 Rue du Clos du Parc A 515 1 logement, 145 m² 885 m² autorisé particulier
2017 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/08/2017 Permis de construire02111317B0003 5 Rue du Clos du Parc A 516 1 logement, 209 m² 1 068 m² commencé particulier 03/04/2017 Permis de construire02111317B0002 11 Rue Derriere le Parc A 513 1 logement, 152 m² 981 m² commencé particulier 11/01/2017 Permis de construire02111316B0003 Rue du Vivier A 222 1 logement, 71 m² 1 299 m² annulé particulier
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/12/2016 Permis de construire02111316B0002 11 Rue d'Ouest 21220 Broin A 222 1 logement, 78 m² 1 368 m² annulé particulier 14/12/2016 Déclaration préalable02111316B0006 1 Rue de la Mairie OA 157 19 m² 615 m² autorisé COMMUNE DE BROINDON
2015 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/06/2015 Permis de construire02111315D0001 Lot du Petit Paquier A 591, A 599 1 logement, 132 m² 1 230 m² commencé particulier
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/03/2014 Permis de construire02111313D0003 Lot du Petit Paquier A 592 1 logement, 97 m² 1 140 m² commencé particulier
2013 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/08/2013 Permis de construire02111313D0002 16 Rue du Vivier A 593, A 601 1 logement, 102 m² 1 147 m² terminé particulier 24/04/2013 Permis de construire02111312D0004 7 Rue du Clos Duparc A 517 1 logement, 145 m² 992 m² autorisé particulier 10/04/2013 Permis de construire02111312D0005 5 Rue de la Mairie A 611 1 logement, 17 m² 306 m² autorisé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Broindon, rue par rue