Permis de construire de Bruley

51 autorisations d'urbanisme délivrées de Bruley entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 33
Locaux non résidentiels: 14
Permis d'aménager: 2
Permis de démolir: 2
Logements autorisés: 11; sur les cinq dernières années

Les autorisations51

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/11/2025	Permis d'aménager0541022500001	Rue Chanzy	AB 700, AB 701	—	951 m²	autorisé	particulier
10/02/2025	Permis de construire05410224T0009	Rue du Chateau	ZH 215	1 logement, 136 m²	339 m²	autorisé	particulier

20247 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/11/2024	Permis de démolir05410224T0002	215 Rue de la Republique	AB 302	—	790 m²	autorisé	particulier
15/10/2024	Permis de construire05410224T0007	196 Rue des Triboulottes	ZH 204, ZH 207, ZH 253	57 m²	1 693 m²	autorisé	particulier
24/06/2024	Permis de construire05410224T0002	Le Bas des Maix des Seigne	ZH 271	1 logement, 207 m²	2 774 m²	annulé	particulier
17/06/2024	Permis de construire05410224T0004	182 Rue saint-Vincent	ZD 37	1 logement, 112 m²	670 m²	commencé	particulier
30/05/2024	Permis de démolir05410224T0001	5001 Rue saint Vincent	AB 650	—	96 m²	autorisé	particulier
06/05/2024	Permis de construire05410224T0003	Rue Chanzy	ZE 44, ZE 45	1 logement, 113 m²	2 197 m²	autorisé	particulier
11/03/2024	Permis de construire05410224T0001	Rue des Triboulottes	ZH 177	456 m²	505 m²	commencé	SCI CHANTALAIN

20235 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/11/2023	Permis de construire05410223T0003	Aux Meulsons	ZC 65, ZC 67	726 m²	55 320 m²	commencé	particulier
25/07/2023	Permis de construire05410223T0001	5023 les Longues Raies	ZB 27, ZB 28, ZB 29	76 m²	20 033 m²	autorisé	2P
24/07/2023	Permis de construire05410223T0002	206 Rue Victor Hugo	ZH 26, ZH 27	1 logement, 104 m²	830 m²	commencé	particulier
13/03/2023	Permis de construire05410222T0004	Au Chene	ZE 68	1 logement, 126 m²	680 m²	autorisé	particulier
08/02/2023	Permis de construire05410222T0002	La Lamaix	ZH 40	1 logement, 143 m²	670 m²	commencé	particulier

20223 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/10/2022	Permis de construire05410222T0001	353 Rue du Chateau	AB 277, AB 661, AB 667	3 logements, 162 m²	1 624 m²	commencé	particulier
26/04/2022	Permis de construire05410221T0007	68 Rue de la Republique	AB 750, AB 754	1 logement, 157 m²	—	commencé	particulier
08/03/2022	Permis de construire05410221T0008	5002 Rue des Triboulottes	ZH 179, ZH 254, ZH 256	130 m²	1 320 m²	autorisé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/08/2021	Permis d'aménager05410221T0002	93 Rue de la Republique	AB 270, ZH 117	—	1 736 m²	autorisé	particulier
04/03/2021	Permis de construire05410220T0002	Au Pre de la Boiteuse	ZH 70, ZH 71	1 logement, 216 m²	1 480 m²	commencé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/09/2020	Permis de construire05410220T0001	314 Rue de la Republique	AB 377	2 logements, 59 m²	660 m²	terminé	particulier
10/09/2020	Permis de construire05410220T0001	314 Rue de la Republique	AB 377	59 m²	660 m²	terminé	particulier

20195 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/11/2019	Permis de construire05410219T0006	Aux Meulsons	ZC 65	555 m²	9 674 m²	autorisé	particulier
10/10/2019	Permis de construire05410219T0005	Au Dessus du Beu	ZE 46	1 logement, 120 m²	1 500 m²	autorisé	particulier
03/09/2019	Permis de construire05410219T0002	Au Dessus du Beu	ZE 43	4 logements, 350 m²	3 630 m²	commencé	particulier
08/08/2019	Permis de construire05410219T0004	Aux Terres Durand	ZD 233	1 logement, 106 m²	499 m²	commencé	particulier
19/07/2019	Permis de construire05410219T0003	403 Rue de la Republique	AB 214, AB 218, AB 220	7 m²	3 727 m²	commencé	particulier

20186 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/12/2018	Permis de construire05410218T0005	220 Rue de la Republique	AB 614	1 logement, 124 m²	1 026 m²	terminé	COMMUNE DE BRULEY
11/10/2018	Déclaration préalable05410218T0015	285 Rue de Voisel	AB 319	2 logements	430 m²	terminé	particulier
23/08/2018	Permis de construire05410218T0003	Rue des Chenevieres	ZH 86	2 logements, 282 m²	780 m²	commencé	LES HENRIOTTES
30/03/2018	Permis de construire05410217T0005	Aux Terres Durand	ZD 240	1 logement, 144 m²	869 m²	commencé	particulier
09/02/2018	Permis de construire05410217T0007	Rue Victor Hugo	ZH 129	1 logement, 239 m²	2 930 m²	terminé	particulier
03/01/2018	Permis de construire05410217T0004	Rue du Chateau	ZH 219	1 logement, 145 m²	1 093 m²	terminé	particulier

20175 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/11/2017	Déclaration préalable05410217T0014	93 Rue des Triboulottes	ZH 133, ZH 181	39 m²	1 690 m²	autorisé	particulier
13/06/2017	Permis de construire05410217T0001	Rue saint Vincent	ZD 239	1 logement, 160 m²	921 m²	terminé	particulier
13/06/2017	Permis de construire05410217T0002	178 Rue des Roises	ZD 143	78 m²	843 m²	autorisé	particulier
11/04/2017	Permis de construire05410216T0008	Rue des Terres Durand	ZD 236	1 logement, 138 m²	1 511 m²	commencé	particulier
06/01/2017	Permis de construire05410216T0007	Rue Victor Hugo	ZH 37	1 logement, 102 m²	830 m²	commencé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/08/2016	Permis de construire05410216T0004	232 Rue de la Republique	AB 361, AB 613	3 logements, 13 m²	980 m²	commencé	SOVAIC INVESTISSEMENT
21/03/2016	Permis de construire05410216T0001	Les Triboulottes	ZH 87	1 logement, 168 m²	1 080 m²	commencé	particulier

20153 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/12/2015	Permis de construire05410215T0008	—	—	1 logement, 134 m²	—	commencé	particulier
27/11/2015	Permis de construire05410215T0007	Au Pre de la Boiteuse	ZH 231	1 logement, 190 m²	1 201 m²	terminé	particulier
23/09/2015	Permis de construire05410215T0004	Aux Meulsons	ZC 65	250 m²	9 600 m²	autorisé	particulier

20145 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/11/2014	Permis de construire05410214T0008	Chem de Barbeaumont	ZH 234, ZH 236	1 logement, 168 m²	1 046 m²	commencé	particulier
09/10/2014	Permis de construire05410214T0006	Rue des Chenvieres	ZH 227	1 logement, 154 m²	778 m²	commencé	particulier
09/10/2014	Permis de construire05410214T0003	Aux Meulsons	ZC 60	302 m²	7 000 m²	autorisé	particulier
22/09/2014	Permis de construire05410214T0005	Rue St Vincent Lot 3	ZD 241	1 logement, 167 m²	1 241 m²	commencé	particulier
08/07/2014	Permis de construire05410214T0002	Ld	ZB 25, ZB 24, ZB 23	657 m²	20 033 m²	autorisé	DES TEMPLIERS

20134 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/09/2013	Permis de construire05410213T0006	Rte St Vincent	ZD 242	1 logement, 141 m²	1 252 m²	terminé	particulier
19/07/2013	Permis de construire05410213T0002	Rue saint Vincent	ZD 243	1 logement, 168 m²	1 263 m²	commencé	particulier
01/02/2013	Permis de construire05410212T0015	427 Rue de la Republique	ZH 205, ZH 206	233 m²	1 250 m²	terminé	OLIVIER ET FABRICE IMMOBILIER
11/01/2013	Permis de construire05410212T0008	Chem Rural Dit des Triboulottes	ZH 85	1 logement, 163 m²	650 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Bruley, rue par rue