Doubs › Bugny Liste des permis de construire à Bugny Liste des permis de construire à Bugny 44 autorisations d'urbanisme délivrées à Bugny entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 33
Locaux non résidentiels 6
Permis d'aménager 4
Permis de démolir 1
Logements autorisés 20 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/12/2025 Permis de construire02509925P0003 2 Rte de la Chaux A 821, A 823, A 826 8 logements, 275 m² — autorisé particulier 16/10/2025 Permis de construire02509925P0002 5 Rte de la Chaux A 681, A 685, A 761 3 logements, 652 m² — autorisé MSD 12/03/2025 Permis de construire02509924P0004 La Cloison A 802 1 logement, 136 m² 710 m² commencé particulier
2023 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/12/2023 Permis de construire02509923P0006 4 Rue du Tilleul A 504, A 505, A 506 — 5 370 m² autorisé particulier 22/09/2023 Permis de construire02509923P0004 3 Bis Rue Principale A 645, A 647, A 648 2 logements 6 320 m² commencé particulier 20/07/2023 Permis de construire02509923P0005 Rue de L Essolette A 54 1 logement, 214 m² 1 210 m² terminé particulier 30/03/2023 Permis de construire02509923P0001 Rit ZA 21 1 logement, 192 m² 2 744 m² commencé particulier 19/03/2023 Permis de construire02509923P0002 La Cloison A 803 1 logement, 111 m² 702 m² terminé particulier
2022 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 21/03/2022 Permis de construire02509922P0001 Le Gros Bugny A 513, A 434, A 768 26 m² 11 601 m² terminé GAEC BEZ DU GROS BUGNY 07/02/2022 Déclaration préalable02509922P0001 2 Rue Principale A 104, A 103 1 logement 938 m² terminé COMMUNE DE BUGNY 06/01/2022 Permis de construire02509921P0010 Imp du Pre Magnin A 692 1 logement, 114 m² 1 267 m² terminé particulier 06/01/2022 Permis de construire02509921P0011 Lotissement A 812, A 811, A 804 1 logement, 133 m² — terminé particulier
2021 9 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/12/2021 Permis de construire02509921P0009 Rue de la Citadelle A 538 1 logement, 104 m² 1 522 m² terminé particulier 06/12/2021 Permis de construire02509921P0008 Lotissement la Cloison A 762P 1 logement, 70 m² 736 m² terminé particulier 22/11/2021 Permis de construire02509921P0006 Lot 1 A 762 1 logement, 130 m² 751 m² commencé particulier 22/11/2021 Permis de construire02509921P0007 Lotissement la Cloison A 352P 1 logement, 149 m² 778 m² commencé particulier 04/10/2021 Permis de construire02509921P0005 Lot7 Lot la Cloison A 352P 1 logement, 149 m² 754 m² terminé particulier 13/09/2021 Permis de construire02509921P0002 Lotissement la Cloison A 810, A 797 1 logement, 125 m² — commencé particulier 13/09/2021 Permis de construire02509921P0003 Lotissement la Cloison A 799 1 logement, 102 m² — terminé particulier 13/09/2021 Permis de construire02509921P0004 Lotissement la Cloison A 800 1 logement, 92 m² 676 m² commencé particulier 25/03/2021 Permis de démolir02509921P0001 6 Rue Principale A 129 — — autorisé DU CHALET
2020 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/11/2020 Permis de construire02509920P0003 Le Gros Bugny A 513, A 770 50 m² 9 114 m² autorisé GAEC BEZ DU GROS BUGNY 14/07/2020 Permis d'aménager02509920P0001 Route de la Chaux A 764, A 762, A 352 — — terminé DTMR-IMMO 11/06/2020 Permis de construire02509920P0002 Rue des Cognets A 492 1 logement, 148 m² 1 029 m² autorisé particulier 29/04/2020 Permis de construire02509920P0001 Chemin Communal A 761 1 logement, 149 m² 946 m² commencé particulier
2019 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/12/2019 Permis de construire02509919P0005 Rue Principale A 671P 1 logement, 182 m² — terminé particulier 18/11/2019 Permis de construire02509919P0004 Lot04 Lot du Frene A 114, A 757, A 738 1 logement, 143 m² 839 m² terminé particulier 15/04/2019 Permis de construire02509919P0001 Rue des Tilleul A 115, A 706, A 114 3 logements — autorisé particulier
2018 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/11/2018 Permis de construire02509918P0005 Les Cognets A 721 1 logement, 137 m² — autorisé particulier 18/10/2018 Permis d'aménager02509907P0001 La Cloison A 676 — — autorisé particulier 05/07/2018 Permis de construire02509918P0004 Ld au Village A 740 1 logement, 135 m² 357 m² terminé particulier 09/05/2018 Permis de construire02509918P0002 Ld au Village A 116P 1 logement, 123 m² 742 m² terminé particulier 23/04/2018 Permis de construire02509918P0003 Ld la Dose A 728 1 logement, 148 m² 731 m² terminé particulier
2017 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/07/2017 Permis d'aménager02509917P0001 Rue Principale A 489, A 486, A 118 — — terminé particulier 27/03/2017 Permis de construire02509916P0002 1 Pl de L Eglise A 104, A 105, A 634 168 m² 2 526 m² commencé COMMUNE DE BUGNY
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 21/04/2016 Permis de construire02509916P0001 Rte de la Chaux A 709 1 logement, 199 m² 1 170 m² terminé particulier 25/01/2016 Permis de construire02509915P0002 Rue des Cognets A 717 1 logement, 120 m² 768 m² terminé particulier
2015 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/07/2015 Permis de construire02509915P0001 Les Montees A 286, A 285, A 186 1 197 m² 12 790 m² terminé GAEC DES PRAIRIES 29/07/2015 Permis de construire02509915P0003 Ld A 656, A 48, A 45 2 575 m² 62 546 m² autorisé GAEC DU MONT PELE 22/02/2015 Permis de construire02509914P0002 2 Lot Clos Colin A 711 1 logement, 108 m² 1 152 m² commencé particulier
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/03/2014 Permis de construire02509914P0001 6 Rue des Cognets A 660 1 logement, 137 m² 1 028 m² autorisé particulier
2013 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/09/2013 Permis d'aménager02509913P0001 1 Rte de la Chaux A 100, A 99, A 98 — — terminé particulier 09/09/2013 Permis de construire02509913P0002 Rue de la Citadelle A 637, A 639, A 640 2 logements, 225 m² 1 818 m² terminé particulier 20/02/2013 Permis de construire02509912P0007 Rue du Tilleul P 491 1 logement, 198 m² 1 331 m² commencé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Bugny, rue par rue