Jura › Buvilly Liste des permis de construire à Buvilly Liste des permis de construire à Buvilly 23 autorisations d'urbanisme délivrées à Buvilly entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 17
Locaux non résidentiels 2
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 4
Logements autorisés 2 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/01/2025 Permis de construire03908124C0002 Rue de la Croix Baptiste B 983, D 859, D 979 386 m² 2 485 m² autorisé CHARPENTE THIERY LAURENT
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 21/02/2023 Permis de construire03908122C0003 Rue de la Croix Baptiste ZI 41 1 logement, 134 m² 1 207 m² autorisé particulier 27/01/2023 Permis de construire03908122C0002 26 Rue de la Croix saint Bapt ZI 41 1 logement, 120 m² 6 955 m² terminé particulier
2021 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/07/2021 Permis de construire03908121C0004 A la Colombiere D 1090, D 1091, D 1093 1 logement, 163 m² 1 214 m² commencé particulier 10/06/2021 Permis de démolir03908121C0006 7 Rue du Pre Millet D 141 — 725 m² autorisé particulier 09/04/2021 Permis de construire03908121C0002 5241 Rue de la Mairie D 150, D 151, D 955 3 logements 721 m² terminé COMMUNE DE BUVILLY 30/03/2021 Permis de construire03908121C0001 — ZH 83 1 logement, 107 m² 1 047 m² commencé particulier 23/02/2021 Permis de démolir03908121C0002 10 Gr Grande Rue D 988 — 729 m² autorisé particulier
2020 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/05/2020 Permis de construire0390812000002 — — 1 logement, 121 m² — autorisé particulier 09/03/2020 Permis de construire03908119C0005 La Roncetat ZI 35 1 logement, 98 m² 4 354 m² terminé particulier
2019 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/10/2019 Permis de construire03908119C0003 7 Rue de Chamole ZE 66 1 logement, 192 m² 3 496 m² commencé particulier 19/07/2019 Permis de construire03908119C0002 5130 Rue de Croix Baptiste D 874 1 logement, 149 m² 1 281 m² terminé particulier 15/01/2019 Permis de construire03908118C0004 Au Village D 302, D 303 393 m² 1 103 m² terminé SCI BEJEAN - GUILLEMIER
2018 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/03/2018 Permis de construire03908118C0002 Rue de la Mairie D 348, D 349, D 350 1 logement, 150 m² 2 284 m² terminé particulier 16/01/2018 Permis de construire03908118C0001 Champs Chevalier D 936 1 logement, 118 m² 2 008 m² commencé particulier 15/01/2018 Permis de construire03908117C0004 Chemin Rural D 935 1 logement, 122 m² 1 943 m² commencé particulier
2017 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/08/2017 Permis de construire03908117C0003 Chemin de la Croix d'Or D 936 1 logement, 126 m² 2 008 m² commencé particulier 14/03/2017 Permis de démolir03908117C0001 11 Rue du Lac ZI 73 — 34 737 m² autorisé particulier
2016 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/08/2016 Permis de construire03908116C0002 10 Rue de la Croix Baptiste D 1079 1 logement, 125 m² 914 m² commencé particulier 03/05/2016 Permis de construire03908116C0001 Rue de la Mairie D 1071 1 logement, 79 m² 1 729 m² commencé particulier 15/01/2016 Permis de construire03908115C0006 Rue de la Croix Baptiste ZI 36 1 logement, 150 m² 2 648 m² commencé particulier
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 14/12/2014 Permis de démolir03908114D0001 29 Grande Rue OD 827 — — autorisé particulier
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/02/2013 Permis de construire03908112B0005 Rue de Chamole D 1060, ZE 67 1 logement, 106 m² 1 019 m² terminé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Buvilly, rue par rue