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Aucadastre

Liste des permis de construire à Cenans

10 autorisations d'urbanisme délivrées à Cenans entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Le bilan des autorisations

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
8
Locaux non résidentiels
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Logements autorisés
4
sur les cinq dernières années

Les autorisations10

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
13/07/2026Permis de construire07011326C0001Des CigognesZB 251 logement, 133,76 m²—autoriséparticulier
20231 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
25/05/2023Permis de démolir07011323C00011 Rue du LavoirAB 113——autoriséparticulier
20223 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
13/10/2022Permis de construire07011322C0003——1 logement, 98 m²—commencéparticulier
22/09/2022Permis de construire07011322O00025 Rue des VignesZB 207, ZB 208, ZB 2091 logement, 24 m²2 755 m²autoriséparticulier
03/01/2022Permis de construire07011321C0002Rue de la FontaineAB 177, AB 176, AB 1801 logement, 111 m²788 m²annuléparticulier
20181 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
28/09/2018Permis de construire07011318C0002MouletZA 13975 m²25 582 m²autoriséGAEC DES CINQ CHENES
20172 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
27/11/2017Permis de construire07011317C0002Rue de la FontaineAB 187, AB 183, AB 1791 logement, 96 m²1 427 m²terminéparticulier
21/07/2017Permis de construire07011317C0001Rue des VignesZB 301 logement, 102 m²1 682 m²terminéparticulier
20132 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
03/09/2013Permis de construire07011313C00024 Rue des VignesSB 175, SB 121, SB 1201 logement, 38 m²889 m²autoriséparticulier
25/02/2013Permis de construire07011312C0004Rue des VignesZB 204, ZB 1251 logement, 136 m²3 271 m²terminéparticulier

La source et ses limites

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cenans, rue par rue