Jura › Cernans Liste des permis de construire à Cernans Liste des permis de construire à Cernans 25 autorisations d'urbanisme délivrées à Cernans entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 12
Locaux non résidentiels 10
Permis d'aménager 3
Permis de démolir 0
Logements autorisés 3 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/12/2025 Permis de construire03908425J0001 Aux Epinettes ZD 109 1 logement, 148 m² 950 m² commencé particulier
2024 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/12/2024 Permis de construire03908424J0004 Route de la Mart ZB 45 186 m² 10 157 m² terminé GAEC DES PRES MARIE
2023 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/07/2023 Permis d'aménager03908423J0006 Rue du Parterre ZD 59 — — autorisé particulier 27/02/2023 Permis de construire03908422J0003 Le Clos ZB 35 1 logement 61 665 m² autorisé particulier 09/02/2023 Permis d'aménager03908422J0004 Rue du Parterre ZD 59, ZD 95 — — autorisé COMMUNE DE CERNANS
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 14/04/2022 Permis de construire03908422J0001 Lot les Epinettes - Lot 5 ZD 84 1 logement, 75 m² 1 006 m² terminé particulier
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/07/2021 Permis de construire03908421J0002 Lotissement les Epinettes ZD 86 1 logement, 88 m² 947 m² commencé particulier 03/05/2021 Permis de construire03908421J0001 Rue du Petit Cernans AB 69, AB 68 — — terminé particulier
2020 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/07/2020 Déclaration préalable03908420J0006 15 Rue de Salins AB 95 10 m² 1 273 m² autorisé particulier 25/06/2020 Permis de construire03908420J0003 Lotis. les Epinettes - Lot ZD 85 2 logements, 276 m² 987 m² terminé particulier 12/03/2020 Permis de construire03908420J0001 Chem des Montilles ZD 81 1 logement, 127 m² 24 089 m² autorisé particulier
2019 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 05/11/2019 Permis de construire03908419J0004 Rue Louis Robardet ZD 85 1 logement, 93 m² 994 m² annulé particulier 18/07/2019 Permis de construire03908419J0003 Lot les Epinettes Lot N 4 ZD 83 1 logement, 76 m² 938 m² terminé particulier 28/04/2019 Permis de construire03908419J0002 Rue du Parterre ZD 79 1 logement, 216 m² 1 512 m² terminé particulier 25/02/2019 Permis de construire03908418J0004 23 Rue de Salins ZB 25, AB 104 308 m² 128 987 m² commencé GAEC DE LA GRANGE COMBARET
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/11/2018 Permis d'aménager03908418J0001 Aux Epinettes ZD 79 — — autorisé particulier 15/06/2018 Permis de construire03908417J0002 4 Rte de Pontarlier AB 31, AB 30 1 logement 1 155 m² commencé COMMUNE DE CERNANS
2017 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/09/2017 Permis de construire03908417J0001 Rue du Sud ZH 13 1 logement, 145 m² 1 593 m² commencé particulier 02/01/2017 Permis de construire03908416J0003 Rue de Pontarlier ZD 81 173 m² 24 089 m² autorisé GROUPEMENT AGRICOLE DE L'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRE SILLEUX
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/05/2016 Permis de construire03908416J0002 Lot les Epinettes ZD 87 2 logements, 226 m² 968 m² commencé particulier 25/04/2016 Déclaration préalable03908416J0001 Chem de L Epine ZD 65 8 m² 12 565 m² terminé ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/02/2014 Permis de construire03908413D0004 Chem de L Epine ZD 45 375 m² 2 533 m² terminé CHARLES THAURIN SALAISONS DU JURA
2013 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/10/2013 Permis de construire03908413D0005 1 Rue du Petit Cernans ZD 81 115 m² 24 089 m² autorisé particulier 11/02/2013 Permis de construire03908413B0001 Au Blegeon ZB 45 176 m² 10 157 m² terminé particulier 16/01/2013 Permis de construire03908412B0003 Champs de la Fille ZC 12 468 m² 57 790 m² commencé EARL PREVALET
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Cernans, rue par rue