Permis de construire de Cernans

25 autorisations d'urbanisme délivrées de Cernans entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 12
Locaux non résidentiels: 10
Permis d'aménager: 3
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 3; sur les cinq dernières années

Les autorisations25

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/12/2025	Permis de construire03908425J0001	Aux Epinettes	ZD 109	1 logement, 148 m²	950 m²	commencé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/12/2024	Permis de construire03908424J0004	Route de la Mart	ZB 45	186 m²	10 157 m²	terminé	GAEC DES PRES MARIE

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/07/2023	Permis d'aménager03908423J0006	Rue du Parterre	ZD 59	—	—	autorisé	particulier
27/02/2023	Permis de construire03908422J0003	Le Clos	ZB 35	1 logement	61 665 m²	autorisé	particulier
09/02/2023	Permis d'aménager03908422J0004	Rue du Parterre	ZD 59, ZD 95	—	—	autorisé	COMMUNE DE CERNANS

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/04/2022	Permis de construire03908422J0001	Lot les Epinettes - Lot 5	ZD 84	1 logement, 75 m²	1 006 m²	terminé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/07/2021	Permis de construire03908421J0002	Lotissement les Epinettes	ZD 86	1 logement, 88 m²	947 m²	commencé	particulier
03/05/2021	Permis de construire03908421J0001	Rue du Petit Cernans	AB 69, AB 68	—	—	terminé	particulier

20203 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/07/2020	Déclaration préalable03908420J0006	15 Rue de Salins	AB 95	10 m²	1 273 m²	autorisé	particulier
25/06/2020	Permis de construire03908420J0003	Lotis. les Epinettes - Lot	ZD 85	2 logements, 276 m²	987 m²	terminé	particulier
12/03/2020	Permis de construire03908420J0001	Chem des Montilles	ZD 81	1 logement, 127 m²	24 089 m²	autorisé	particulier

20194 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/11/2019	Permis de construire03908419J0004	Rue Louis Robardet	ZD 85	1 logement, 93 m²	994 m²	annulé	particulier
18/07/2019	Permis de construire03908419J0003	Lot les Epinettes Lot N 4	ZD 83	1 logement, 76 m²	938 m²	terminé	particulier
28/04/2019	Permis de construire03908419J0002	Rue du Parterre	ZD 79	1 logement, 216 m²	1 512 m²	terminé	particulier
25/02/2019	Permis de construire03908418J0004	23 Rue de Salins	ZB 25, AB 104	308 m²	128 987 m²	commencé	GAEC DE LA GRANGE COMBARET

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/11/2018	Permis d'aménager03908418J0001	Aux Epinettes	ZD 79	—	—	autorisé	particulier
15/06/2018	Permis de construire03908417J0002	4 Rte de Pontarlier	AB 31, AB 30	1 logement	1 155 m²	commencé	COMMUNE DE CERNANS

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/09/2017	Permis de construire03908417J0001	Rue du Sud	ZH 13	1 logement, 145 m²	1 593 m²	commencé	particulier
02/01/2017	Permis de construire03908416J0003	Rue de Pontarlier	ZD 81	173 m²	24 089 m²	autorisé	GROUPEMENT AGRICOLE DE L'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRE SILLEUX

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/05/2016	Permis de construire03908416J0002	Lot les Epinettes	ZD 87	2 logements, 226 m²	968 m²	commencé	particulier
25/04/2016	Déclaration préalable03908416J0001	Chem de L Epine	ZD 65	8 m²	12 565 m²	terminé	ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/02/2014	Permis de construire03908413D0004	Chem de L Epine	ZD 45	375 m²	2 533 m²	terminé	CHARLES THAURIN SALAISONS DU JURA

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/10/2013	Permis de construire03908413D0005	1 Rue du Petit Cernans	ZD 81	115 m²	24 089 m²	autorisé	particulier
11/02/2013	Permis de construire03908413B0001	Au Blegeon	ZB 45	176 m²	10 157 m²	terminé	particulier
16/01/2013	Permis de construire03908412B0003	Champs de la Fille	ZC 12	468 m²	57 790 m²	commencé	EARL PREVALET

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cernans, rue par rue