Permis de construire de Cézan

15 autorisations d'urbanisme délivrées de Cézan entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 8
Locaux non résidentiels: 7
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 1; sur les cinq dernières années

Les autorisations15

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20253 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/09/2025	Permis de construire03210225L0003	Le Macon	C 142, C 193, C 194	1 848 m²	350 725 m²	autorisé	particulier
30/06/2025	Permis de construire03210225L0001	34 Chemin de Ronde	E 213, E 214	43 m²	1 625 m²	autorisé	COMMUNE DE CEZAN
24/04/2025	Déclaration préalable03210225L0002	Chem Rural 16	C 257	9 m²	1 100 m²	autorisé	ENEDIS

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/11/2024	Déclaration préalable03210224L0006	Chem Rural 16	C 257	8 m²	1 100 m²	autorisé	ENEDIS

20222 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/07/2022	Permis de construire03210222L0001	Le Moulin	A 109, A 110, A 111	57 m²	25 420 m²	autorisé	particulier
20/01/2022	Permis de construire03210221L1005	La Saballe	D 367, D 368, D 369	1 logement, 146 m²	1 989 m²	autorisé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/10/2021	Permis de construire03210221L1003	7 All des Tulipes	A 207	1 logement, 133 m²	1 278 m²	commencé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/05/2020	Permis de construire03210220L1001	Lotissement du Moulin	A 203	1 logement, 73 m²	1 059 m²	terminé	particulier
25/05/2020	Permis de construire03210220L1002	9 All des Tulipes	A 208	1 logement, 79 m²	1 132 m²	autorisé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/09/2019	Permis de construire03210219L1002	Au Claoue	C 176, C 177, C 409	2 logements, 44 m²	13 064 m²	autorisé	particulier
11/07/2019	Permis de construire03210219L1001	14 Allee des Tulipes	A 195, A 196	1 logement, 188 m²	2 421 m²	commencé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/12/2018	Permis de construire03210218L1004	A la Croix de Laplan	C 135, D 120, D 366	1 logement, 133 m²	4 397 m²	autorisé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/11/2017	Permis de construire03210217L1002	8 Allee des Tulipes	A 198	1 logement, 91 m²	785 m²	terminé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/04/2016	Permis de construire03210216L1001	5077 au Sabathe	D 134, D 347	100 m²	42 630 m²	commencé	GAEC DU SABATHE

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/01/2013	Permis de construire03210212C1006	Le Moulin	A 144, A 147	414 m²	13 207 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cézan, rue par rue