Doubs › Chamesol Liste des permis de construire à Chamesol Liste des permis de construire à Chamesol 23 autorisations d'urbanisme délivrées à Chamesol entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 12
Locaux non résidentiels 10
Permis d'aménager 1
Permis de démolir 0
Logements autorisés 1 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/11/2025 Permis de construire0251142500003 1 Rue de L Eglise D 344 1 logement, 22 m² 495 m² autorisé LA FONTAINE
2024 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/09/2024 Permis de construire02511424R0002 Lieu-Dit la Male Piece ZE 66 1 448 m² 23 603 m² commencé GAEC DU CENTRE-FAREY
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/10/2023 Permis de construire02511423R0003 5032 Village de Chamesol ZK 39 300 m² 31 210 m² commencé particulier 19/09/2023 Permis de construire02511423R0002 44 Gr Grande Rue ZC 43 520 m² 9 730 m² autorisé GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL
2021 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/12/2021 Permis de construire02511421R0006 La Merasse et Frenois ZA 53 90 m² 10 001 m² autorisé GAEC FAREY DU LOMONT 04/11/2021 Permis de construire02511421R0004 Lieu-Dit aux Longues Raie ZH 43, ZH 44, ZH 79 1 413 m² 18 890 m² autorisé particulier 19/07/2021 Permis d'aménager02511421R0001 Rue du Faubourg ZI 101, ZI 106, ZI 128 — 17 914 m² autorisé ELEMENTERRE 09/07/2021 Permis de construire02511421R0002 Rue de la Caserne ZC 1 1 logement, 149 m² 1 080 m² commencé particulier
2020 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/01/2020 Permis de construire02511419R0003 14 Rue du 6 Septembre 1944 A 486, A 487, A 490 1 logement, 149 m² — terminé particulier
2019 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/12/2019 Permis de construire02511419R0002 Impasse de la Minerie ZI 18, ZI 78 1 logement, 203 m² 4 010 m² commencé particulier 16/05/2019 Permis de construire02511418R0001 6 Rue de L Eglise D 360, D 361, D 362 187 m² 955 m² terminé COMMUNE DE CHAMESOL
2016 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/10/2016 Permis de construire02511416R0002 44 Grande Rue ZC 43 721 m² 9 730 m² autorisé GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL
2015 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/11/2015 Permis de construire02511415R0006 Aupoireret ZB 49, ZB 46 499 m² — commencé GAEC DES CRAIES POUPENEY 01/10/2015 Permis de construire02511415R0005 42bis Grande Rue ZK 39 300 m² 1 787 m² autorisé particulier 11/07/2015 Permis de construire02511415R0004 Imp de la Minerie ZI 158 1 logement, 121 m² 1 012 m² commencé particulier 12/04/2015 Permis de construire02511415R0002 Lotiss Communal aux Mille ZI 147 1 logement, 113 m² 750 m² commencé particulier 18/03/2015 Permis de construire02511415R0001 Grande Rue D 576 1 logement, 138 m² 1 097 m² autorisé particulier
2014 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/09/2014 Permis de construire02511414R0003 Grande Rue D 576 1 logement, 138 m² 1 097 m² annulé particulier 23/08/2014 Permis de construire02511414R0001 8 Grande Rue D 314 1 logement, 57 m² 711 m² commencé particulier
2013 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/12/2013 Permis de construire02511413R0003 Imp de la Minerie ZI 112 1 logement, 20 m² 2 730 m² autorisé particulier 22/08/2013 Permis de construire02511413R0002 13 Rue du Faubourg D 446, D 25 3 logements, 125 m² 1 900 m² autorisé particulier 28/02/2013 Permis de construire02511412R0003 Aux Longues Roies ZH 79 1 398 m² 122 200 m² commencé EARL DU JOURNAL 25/02/2013 Permis de construire02511412R0004 29 Grande Rue D 439 1 logement, 71 m² 373 m² commencé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Chamesol, rue par rue