Permis de construire de Chamesol

23 autorisations d'urbanisme délivrées de Chamesol entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 12
Locaux non résidentiels: 10
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 1; sur les cinq dernières années

Les autorisations23

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/11/2025	Permis de construire0251142500003	1 Rue de L Eglise	D 344	1 logement, 22 m²	495 m²	autorisé	LA FONTAINE

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/09/2024	Permis de construire02511424R0002	Lieu-Dit la Male Piece	ZE 66	1 448 m²	23 603 m²	commencé	GAEC DU CENTRE-FAREY

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/10/2023	Permis de construire02511423R0003	5032 Village de Chamesol	ZK 39	300 m²	31 210 m²	commencé	particulier
19/09/2023	Permis de construire02511423R0002	44 Gr Grande Rue	ZC 43	520 m²	9 730 m²	autorisé	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL

20214 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/12/2021	Permis de construire02511421R0006	La Merasse et Frenois	ZA 53	90 m²	10 001 m²	autorisé	GAEC FAREY DU LOMONT
04/11/2021	Permis de construire02511421R0004	Lieu-Dit aux Longues Raie	ZH 43, ZH 44, ZH 79	1 413 m²	18 890 m²	autorisé	particulier
19/07/2021	Permis d'aménager02511421R0001	Rue du Faubourg	ZI 101, ZI 106, ZI 128	—	17 914 m²	autorisé	ELEMENTERRE
09/07/2021	Permis de construire02511421R0002	Rue de la Caserne	ZC 1	1 logement, 149 m²	1 080 m²	commencé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/01/2020	Permis de construire02511419R0003	14 Rue du 6 Septembre 1944	A 486, A 487, A 490	1 logement, 149 m²	—	terminé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/12/2019	Permis de construire02511419R0002	Impasse de la Minerie	ZI 18, ZI 78	1 logement, 203 m²	4 010 m²	commencé	particulier
16/05/2019	Permis de construire02511418R0001	6 Rue de L Eglise	D 360, D 361, D 362	187 m²	955 m²	terminé	COMMUNE DE CHAMESOL

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/10/2016	Permis de construire02511416R0002	44 Grande Rue	ZC 43	721 m²	9 730 m²	autorisé	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL

20155 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/11/2015	Permis de construire02511415R0006	Aupoireret	ZB 49, ZB 46	499 m²	—	commencé	GAEC DES CRAIES POUPENEY
01/10/2015	Permis de construire02511415R0005	42bis Grande Rue	ZK 39	300 m²	1 787 m²	autorisé	particulier
11/07/2015	Permis de construire02511415R0004	Imp de la Minerie	ZI 158	1 logement, 121 m²	1 012 m²	commencé	particulier
12/04/2015	Permis de construire02511415R0002	Lotiss Communal aux Mille	ZI 147	1 logement, 113 m²	750 m²	commencé	particulier
18/03/2015	Permis de construire02511415R0001	Grande Rue	D 576	1 logement, 138 m²	1 097 m²	autorisé	particulier

20142 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/09/2014	Permis de construire02511414R0003	Grande Rue	D 576	1 logement, 138 m²	1 097 m²	annulé	particulier
23/08/2014	Permis de construire02511414R0001	8 Grande Rue	D 314	1 logement, 57 m²	711 m²	commencé	particulier

20134 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/12/2013	Permis de construire02511413R0003	Imp de la Minerie	ZI 112	1 logement, 20 m²	2 730 m²	autorisé	particulier
22/08/2013	Permis de construire02511413R0002	13 Rue du Faubourg	D 446, D 25	3 logements, 125 m²	1 900 m²	autorisé	particulier
28/02/2013	Permis de construire02511412R0003	Aux Longues Roies	ZH 79	1 398 m²	122 200 m²	commencé	EARL DU JOURNAL
25/02/2013	Permis de construire02511412R0004	29 Grande Rue	D 439	1 logement, 71 m²	373 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Chamesol, rue par rue