Permis de construire de Chamole

20 autorisations d'urbanisme délivrées de Chamole entre 2015 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 6
Locaux non résidentiels: 9
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 4
Logements autorisés: 5; sur les cinq dernières années

Les autorisations20

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/02/2026	Permis de construire0390942500003	Village	B 138, B 139	1 logement, 76 m²	3 141 m²	autorisé	particulier

20253 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/08/2025	Déclaration préalable0390942500008	365 Grande Rue	B 605	9 m²	7 408 m²	autorisé	ENEDIS
25/04/2025	Permis de construire0390942500002	55 Rue de la Croix Rousse	A 369, A 370, A 486	3 logements	2 617 m²	commencé	COMMUNE DE CHAMOLE
17/01/2025	Permis de construire03909424C0002	Rue des Champs Vautiers	A 432	1 logement, 70 m²	17 834 m²	autorisé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/12/2024	Permis de construire03909424C0001	351 Route de Buvilly	A 302, A 303	40 m²	2 600 m²	autorisé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/06/2023	Permis de démolir03909423C0001	Sur le Cret	A 535	—	127 758 m²	autorisé	COMMUNE DE CHAMOLE
21/02/2023	Déclaration préalable03909423C0002	50 A Grande Rue	B 129	15 m²	960 m²	terminé	COMMUNE DE CHAMOLE

20214 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/02/2021	Permis de construire0390942000001	Chemin de la Chatelaine	B 193, B 194	1 logement, 128 m²	13 660 m²	autorisé	particulier
16/02/2021	Permis de construire03909420C0001	Chemin de la Chatelaine	B 681, B 683	1 logement, 128 m²	—	commencé	particulier
16/02/2021	Permis de construire03909420C0003	Chemin de la Chatelaine	B 193, B 194	1 logement, 128 m²	9 810 m²	commencé	particulier
28/01/2021	Permis d'aménager03909421C0001	Chemin de la Chatelaine	B 193, B 194	—	9 810 m²	terminé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/01/2020	Permis de démolir03909419C0003	39 Rue du Beridot	B 642, B 644, B 646	—	1 237 m²	autorisé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/09/2019	Permis de démolir03909419C0002	81 Rue de la Petite Clef	A 434	—	2 000 m²	autorisé	particulier
30/04/2019	Permis de démolir03909419C0001	101 Grande Rue	B 162	—	885 m²	terminé	particulier

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/12/2017	Permis de construire03909417C0001	En Vaivre	B 281, B 282, B 592	336 m²	13 837 m²	autorisé	EARL TONNERRE
19/01/2017	Permis de construire03909416C0004	Aux Vergers	B 604, B 605	496 m²	29 215 m²	commencé	GAEC LES FONTAINES BLANCHES

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/09/2016	Déclaration préalable03909416J0006	A Terre Fouillat	B 81	18 m²	8 140 m²	autorisé	SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DE SABINE
15/06/2016	Déclaration préalable03909416J0002	A Terre Fouillat	B 81	18 m²	8 140 m²	autorisé	SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN SABINE 2

20152 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/07/2015	Permis de construire03909413D0001	La Clef des Ripes	B 9, B 8	16 m²	644 374 m²	commencé	SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DE SABINE
09/06/2015	Permis de construire03909415D0001	Petite Suisse	B 573	240 m²	—	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Chamole, rue par rue