Haute-Marne › Chamouilley Liste des permis de construire à Chamouilley Liste des permis de construire à Chamouilley 23 autorisations d'urbanisme délivrées à Chamouilley entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 12
Locaux non résidentiels 11
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 0
Logements autorisés 12 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 08/01/2026 Permis de construire05209925N0002 17 Rue de la Fontaine AB 52 5 logements 434 m² commencé particulier
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/02/2025 Déclaration préalable05209925N0001 Route de Bienville ZE 30 9 m² — autorisé ENEDIS
2024 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 05/11/2024 Permis de construire05209924N0004 18 Rue Pierre-Marie Fache ZE 73, ZE 71, ZE 47 — 145 795 m² commencé BENICELTEX SPA 05/07/2024 Permis de construire05209924N0002 Rue Pierre Henri Fache AB 766, AB 764 177 m² 1 500 m² terminé SCI MARCHAL CHOUX 17/04/2024 Permis de construire05209924N0001 18 Rue Haute AB 655 3 logements, 234 m² 778 m² annulé particulier
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/04/2023 Permis de construire05209923N0002 Rue Pierre Henri Fache AB 766 177 m² — commencé SCI MARCHAL CHOUX 23/03/2023 Permis de construire05209923N0001 Rue de la Forge Haute AH 214, AH 215, AH 217 1 logement, 96 m² 1 197 m² terminé particulier
2022 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/11/2022 Permis de construire05209922N0004 Rue de la Forge Haute AH 214, AH 215, AH 217 1 logement, 97 m² 1 197 m² commencé particulier 12/05/2022 Permis de construire05209922N0001 Rue Pierre Marie Fache AB 430 1 logement, 126 m² — autorisé particulier 21/02/2022 Permis de construire05209921N0004 Rue du Transvaal AB 737 1 logement, 88 m² — annulé particulier
2021 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/07/2021 Permis de construire05209921N0003 Rue du Transvaal AB 737, AB 736, AB 733 1 logement, 180 m² 1 521 m² commencé particulier
2020 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/10/2020 Permis de construire05209920N0003 Rue du Transvaal - Sechepierre AB 736, AB 737 1 logement, 109 m² 1 022 m² terminé particulier 23/03/2020 Permis de construire05209920N0001 Rue Pierre-Marie Fache AB 429P 1 logement, 98 m² 550 m² autorisé particulier
2019 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/10/2019 Permis de construire05209919N0001 Bas de la Vigne la Dame AL 259, AL 203, AL 194 2 856 m² 102 719 m² commencé MDP BIOGAZ
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/08/2018 Permis de construire05209918N0001 11 Rue de la Fontaine AB 46 5 logements, 113 m² 996 m² commencé CA DE SAINT-DIZIER DER ET BLAISE 03/01/2018 Permis de construire05209917N0001 Rue de la Forge Haute AH 124 1 logement, 211 m² 8 767 m² terminé particulier
2016 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/10/2016 Permis de construire05209916N0002 18 Rue Pierre Marie Fache ZE 75, ZE 72, ZE 71 600 m² 31 116 m² terminé CELTEX FRANCE
2015 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/01/2015 Permis de construire05209914N0004 31bis Rue Pierre-Marie Fache AK 255 288 m² 4 900 m² terminé particulier
2014 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/12/2014 Permis de construire05209914N0001 3 Rue Catinat AB 255, AB 704, AB 705 56 m² 650 m² terminé SARL CAX 17/10/2014 Permis de construire05209914N0002 18 Rue Pierre-Marie Fache AC 71, AC 72, AC 75 2 878 m² 31 116 m² terminé CELTEX FRANCE 25/03/2014 Permis de construire05209913N0004 17 Pl de la Mairie AB 379, AB 378 92 m² 5 170 m² terminé COMMUNE DE CHAMOUILLEY
2013 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/10/2013 Permis de construire05209913N0001 — — 107 m² — commencé COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE 01/07/2013 Permis de construire05209913N0002 13bis Rue de la Forge Haute AH 210 1 logement, 112 m² 1 280 m² terminé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Chamouilley, rue par rue