SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DES HAUTES-ALPES (SYMENERGIE05)
23/07/2020
Déclaration préalable00503220H0004
Les Borels
F 727
20 m²
—
annulé
particulier
25/06/2020
Permis de construire00503220H0001
Les Pres
C 808
581 m²
4 068 m²
terminé
GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES
20192 autorisations
Autorisé le
Nature
Adresse
Parcelle
Projet
Terrain
État
Demandeur
29/08/2019
Permis de construire00503219H0005
Les Fermonds
OC 854A, OC 854B
1 logement, 117 m²
1 076 m²
commencé
particulier
12/06/2019
Permis de construire00503219H0003
Les Pres
OC 808
581 m²
4 068 m²
autorisé
GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES
20181 autorisation
Autorisé le
Nature
Adresse
Parcelle
Projet
Terrain
État
Demandeur
03/12/2018
Permis de construire00503218H0002
Le Clos du Serre
G 228
240 m²
100 m²
autorisé
particulier
20172 autorisations
Autorisé le
Nature
Adresse
Parcelle
Projet
Terrain
État
Demandeur
20/03/2017
Permis de construire00503216H0006
Isola et Vallon du Plat
E 68
17 m²
177 774 m²
terminé
COMMUNE DE CHAMPOLEON
27/02/2017
Permis de construire00503216H0007
Planure
B 179
12 m²
712 439 m²
terminé
COMMUNE DE CHAMPOLEON
20165 autorisations
Autorisé le
Nature
Adresse
Parcelle
Projet
Terrain
État
Demandeur
14/08/2016
Permis de construire00503216H0005
Les Garnauds
G 748, G 752, G 751
60 m²
713 m²
terminé
particulier
25/06/2016
Permis de construire00503216H0004
Le Vallon
F 277, F 282
32 m²
2 956 m²
autorisé
particulier
10/04/2016
Permis de construire00503216H0003
Les Pres
C 856
1 logement, 97 m²
925 m²
annulé
particulier
08/04/2016
Permis de construire00503216H0002
Les Pres
C 854
1 logement, 97 m²
925 m²
annulé
particulier
28/01/2016
Permis de construire00503215H0004
Les Beaumes
D 459
1 logement, 79 m²
1 500 m²
terminé
particulier
La source et ses limites
Sitadel, Service des données et études statistiques
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.
Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.