Saône-et-Loire › Charmoy Liste des permis de construire à Charmoy Liste des permis de construire à Charmoy 27 autorisations d'urbanisme délivrées à Charmoy entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 11
Locaux non résidentiels 14
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 2
Logements autorisés 4 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/04/2026 Permis de construire07110326M0001 Le Calvaire AV 119, AV 118 1 logement, 206 m² 3 713 m² autorisé particulier
2025 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 11/12/2025 Permis de construire07110325M0003 430 Che de la Fouge AV 117 24 m² 2 021 m² commencé particulier 23/10/2025 Déclaration préalable07110325M0003 3846 Route de la Molliere BH 100, BH 103, BH 117 28 m² 2 553 m² autorisé particulier
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 01/06/2023 Permis de construire07110323M0002 Le Bourg AT 26 1 logement 2 400 m² autorisé COMMUNE DE CHARMOY
2022 6 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 07/07/2022 Déclaration préalable07110322M0003 Le Bourg AT 103, AT 112, AT 45 19 m² 4 124 m² autorisé COMMUNE DE CHARMOY 20/06/2022 Permis de démolir07110322M0002 5014 Charmoy la Ville AL 63 — 4 090 m² autorisé particulier 16/06/2022 Permis de démolir07110322M0001 Le Bourg AT 103, AT 112, AT 45 — 4 124 m² autorisé COMMUNE DE CHARMOY 07/02/2022 Permis de construire07110321M0007 Le Parsoy AW 67, AW 68 714 m² 27 517 m² terminé SCEA DES RIAUX 27/01/2022 Permis de construire07110321M0005 — — 1 logement, 137 m² — terminé particulier 10/01/2022 Permis de construire07110321M0006 Le Champ Devant AX 39 1 logement, 103 m² 31 100 m² terminé particulier
2021 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 01/04/2021 Permis de construire07110321M0002 Le Calvaire AV 96 1 logement, 133 m² 7 567 m² commencé particulier 18/02/2021 Permis de construire07110321M0001 Le Closeau AX 80, AX 90 1 logement, 149 m² 3 512 m² terminé particulier 18/01/2021 Permis de construire07110320M0002 Les Garreaux BE 1, BE 2, BE 3 2 217 m² 301 096 m² terminé GAEC VACHER S ET P
2019 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/07/2019 Permis de construire07110319M0002 Le Closeau AX 105 1 logement, 110 m² 1 200 m² commencé particulier 15/04/2019 Permis de construire07110319M0001 Chalas du Haut AO 38 1 logement, 91 m² 16 098 m² terminé particulier
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/10/2018 Permis de construire07110318M0001 Vaudon BC 1, BC 6, BC 7 850 m² 188 350 m² terminé GAEC DELORIEUX CLAIR 19/02/2018 Permis de construire07110317M0006 Charmoy la Ville AL 65, AL 64, AL 63 2 645 m² 17 740 m² commencé GAEC COMEAU DE CHARMOY
2017 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/10/2017 Permis de construire07110317M0004 Aux Riaux AW 65 1 080 m² 27 517 m² terminé SCEA DES RIAUX 04/05/2017 Permis de construire07110317M0002 Le Calvaire AV 74P 1 logement, 110 m² 1 630 m² terminé particulier 30/03/2017 Permis de construire07110317M0001 Le Calvaire AV 74P 1 logement, 125 m² 5 145 m² terminé particulier
2016 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/10/2016 Permis de construire07110316M0001 Le Calvaire AV 74P 1 logement, 108 m² 3 392 m² terminé particulier
2015 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 08/10/2015 Permis de construire07110315M0003 Les Garreaux BE 84, BE 83 1 110 m² — terminé particulier 25/06/2015 Permis de construire07110315M0002 Chalas D en Haut AO 67, AO 38, AO 37 1 092 m² 54 655 m² terminé particulier 02/02/2015 Permis de construire07110315M0001 Les Petits Roussots BC 38, BC 39, BC 40 772 m² 86 940 m² terminé EARL COULON LAURENT
2014 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 05/06/2014 Permis de construire07110314M0004 Montfaucon AR 21 549 m² 263 860 m² terminé EARL DES GRILLONS 30/01/2014 Permis de construire07110314M0001 La Chaaãâaãâ®ne AX 77 324 m² 77 660 m² commencé GAEC DUBAND FRERES
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/07/2013 Permis de construire07110313M0003 La Molliere BH 138, BH 137, BH 127 580 m² 49 516 m² terminé GAEC DE LA MOLLIERE
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Charmoy, rue par rue