Permis de construire de Chenôves

17 autorisations d'urbanisme délivrées de Chenôves entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 11
Locaux non résidentiels: 5
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 8; sur les cinq dernières années

Les autorisations17

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20263 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/06/2026	Permis de construire07112426E0005	Rue des Forges	0B 168	1 logement, 146 m²	782 m²	autorisé	particulier
18/06/2026	Permis de construire07112426E0006	Rue des Forges	0B 169	1 logement, 146 m²	782 m²	autorisé	particulier
09/04/2026	Permis de construire07112426E0004	Rue des Forges	B 1006, B 1007, ZH 129	1 logement, 174 m²	1 527 m²	autorisé	particulier

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/03/2025	Déclaration préalable07112425E0003	19 Rue du Pelerin	B 416	4 logements	235 m²	autorisé	particulier

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/04/2024	Permis d'aménager07112424E0001	Rue du Pelerin	B 977, B 977, B 449	—	9 617 m²	autorisé	COOP HABITAT BOURGOGNE
13/02/2024	Permis de construire07112423E0005	9 Rue de la Croix Carouge	0B 760, 0B 764, 0B 765	84 m²	1 823 m²	autorisé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/07/2023	Déclaration préalable07112423E0004	13 Rue de la Croix Rimont	ZH 150, ZH 148	30 m²	2 830 m²	terminé	COMMUNE DE CHENOVES
15/06/2023	Permis de construire07112423E0001	Rue des Prunieres	0B 202, 0B 222, 0B 223	1 logement, 242 m²	1 076 m²	autorisé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/03/2022	Permis de construire07112421E0002	11 Rue de la Croix Rimont	ZH 120, ZH 151, ZH 159	—	2 913 m²	autorisé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/11/2020	Permis de construire07112420E0001	Rue du Pelerin - les Fille	B 978	1 logement, 146 m²	1 009 m²	autorisé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/01/2018	Permis de construire07112417E0003	1 Rue sainte Blaise	A 221, A 222	1 logement, 78 m²	2 595 m²	commencé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/04/2016	Permis de construire07112415E0003	Les Forges	B 972, B 638, B 15	68 m²	8 477 m²	autorisé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/11/2015	Permis de construire07112415E0002	Rte Departementale N 981	B 655P	1 logement, 97 m²	1 151 m²	terminé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/03/2014	Permis de construire07112414E0001	Les Filletieres	B 946	1 logement, 41 m²	179 m²	commencé	particulier

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/12/2013	Permis de construire07112413E0008	Les Vercheres	B 562	38 m²	390 m²	commencé	EARL LES VERCHERES
05/11/2013	Permis de construire07112413E0009	Les Forges	B 638, B 792	1 logement, 145 m²	—	autorisé	particulier
06/01/2013	Permis de construire07112412E0003	Les Agros	ZH 149	1 logement, 150 m²	1 460 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Chenôves, rue par rue