Permis de construire de Chevannes

24 autorisations d'urbanisme délivrées de Chevannes entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 17
Locaux non résidentiels: 7
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 6; sur les cinq dernières années

Les autorisations24

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/11/2025	Permis de construire0211692500003	—	AB 408	1 logement, 363 m²	—	autorisé	particulier
14/04/2025	Permis de construire02116925B0002	3 Rue des Chenevieres	AB 478	1 logement, 90 m²	—	commencé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/05/2024	Permis de construire02116924B0002	Rue des Chenevieres	AB 478, AB 479	1 logement, 120 m²	—	annulé	SCI MICHEL GRILLET

20223 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/08/2022	Permis de construire02116922B0003	Rue du Chassin	AB 315, AB 314	1 logement, 134 m²	—	autorisé	particulier
09/05/2022	Permis de construire02116922B0002	Rue de Chenevieres	AB 329, AB 328, AB 327	1 logement, 115 m²	—	terminé	particulier
31/01/2022	Permis de construire02116921B0003	Rue des Liarroux	AB 162	1 logement, 102 m²	—	autorisé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/08/2021	Permis de construire02116921B0001	6 Rue des Lianrroux	AB 150	1 logement	510 m²	autorisé	particulier
02/08/2021	Déclaration préalable02116921B0004	17 Rue des Arnottes	AB 290	18 m²	874 m²	terminé	NINA VUILLEMIN ZINETTI

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/09/2020	Déclaration préalable02116920B0004	Chem C.r N 1 Dit de Meuilley	ZB 236	6 m²	26 730 m²	autorisé	CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES

20194 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/11/2019	Permis de construire02116919B0004	7d Rue Chassain-Lotissemen	AB 437	1 logement, 136 m²	1 507 m²	autorisé	particulier
07/10/2019	Permis de construire02116919B0001	Rue des Chenevieres	AB 429, AB 421, AB 420	1 logement, 122 m²	1 781 m²	terminé	particulier
29/05/2019	Déclaration préalable02116919B0004	Chemin Rural N 19 Rue de	ZB 20	19 m²	5 195 m²	terminé	NINA VUILLEMIN ZINETTI
13/02/2019	Permis de construire02116918B0007	12 Rue du Lavoir	AB 188, AB 189, AB 190	950 m²	3 696 m²	autorisé	SARL DOMAINE DAVID DUBAND

20186 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/12/2018	Permis de construire02116918B0006	Rue des Chenevieres	AB 331P	1 logement, 120 m²	1 000 m²	autorisé	particulier
04/08/2018	Permis de construire02116918B0004	Rue Lotissement les Herbues	AB 438	1 logement, 126 m²	—	commencé	particulier
11/07/2018	Permis de construire02116918B0003	Rue du Chassin	AB 325	1 logement, 123 m²	—	terminé	particulier
20/06/2018	Permis de construire02116918B0002	—	AB 446	161 m²	2 188 m²	autorisé	SCEA DU DOMAINE DES CHAMBRIS
04/06/2018	Déclaration préalable02116918B0001	17 Rue des Arnottes	AB 340	16 m²	100 m²	terminé	NINA VUILLEMIN ZINETTI
23/05/2018	Permis de construire02116918B0001	7b Rue du Chassin	AB 440	1 logement, 156 m²	2 500 m²	terminé	particulier

20152 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/06/2015	Permis de construire02116915B0002	7c Rue du Chassin	ZB 263	1 logement, 202 m²	—	terminé	particulier
11/05/2015	Permis de construire02116915B0001	20 Rue du Lavoir	AB 186, AB 360	1 logement, 42 m²	827 m²	terminé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/06/2014	Permis de construire02116914B0001	Rue de la Quarpande	ZB 255	1 logement, 164 m²	—	terminé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/09/2013	Permis de construire02116913B0003	Chem Rural N 19	ZB 20, ZB 19	288 m²	23 070 m²	commencé	NINA VUILLEMIN ZINETTI
13/03/2013	Permis de construire02116913D0001	Rue du Chassin	ZB 264	1 logement, 156 m²	—	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Chevannes, rue par rue