Permis de construire de Chiroubles

39 autorisations d'urbanisme délivrées de Chiroubles entre 2013 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 28
Locaux non résidentiels: 10
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 8; sur les cinq dernières années

Les autorisations39

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20243 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/08/2024	Permis de construire0690582400003	Route du Col de Durbize	AB 7	1 logement, 166 m²	1 262 m²	autorisé	particulier
16/05/2024	Permis de construire0690582400001	0120 de la Chapelle	0C 532	40 m²	1 422 m²	commencé	particulier
16/05/2024	Permis de construire06905824A0001	0120 de la Chapelle	0C 532	40 m²	1 422 m²	autorisé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/06/2023	Permis de construire0690582300001	159 Route du Verdy	AB 206, AB 204	1 logement	1 430 m²	terminé	particulier
04/01/2023	Permis de construire0690582200006	0380 0380 Imp du Potet	0D 429	3 logements	1 379 m²	autorisé	particulier

20226 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/11/2022	Permis de construire0690582200004	Bel Air	0B 858	182 m²	991 m²	terminé	particulier
14/11/2022	Permis de construire0690582200003	371 Route de Chiroubles	0A 662, 0A 716, 0A 245	46 m²	1 115 m²	commencé	SCI TOMATIS PERE ET FILS
15/09/2022	Permis de construire0690582100008	Impasse de Piarris	AB 15	1 logement, 121 m²	1 096 m²	terminé	particulier
30/06/2022	Déclaration préalable0690582200006	0024 0024 Rue des Ecoles	AB 85, AB 143	9 m²	4 434 m²	annulé	DOMAINE EMILE CHEYSSON
03/05/2022	Permis de construire0690582200002	Rue des Ecoles	AB 219	1 logement, 129 m²	1 060 m²	terminé	particulier
21/03/2022	Permis de construire0690582200001	929 Route de Chatenay	0C 248	1 logement	792 m²	commencé	particulier

20219 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/12/2021	Permis de construire0690582100009	Rue des Ecoles	AB 219	1 logement, 105 m²	900 m²	commencé	particulier
20/12/2021	Permis de construire0690582100010	Route du Verdy	AB 15	1 logement, 149 m²	850 m²	commencé	particulier
29/07/2021	Permis de construire0690582100002	Rue des Ecoles	AB 219	1 logement, 106 m²	3 954 m²	terminé	particulier
29/06/2021	Permis de construire0690582100004	Route du Verdy	AB 262	1 logement, 161 m²	1 010 m²	terminé	particulier
27/05/2021	Permis de construire0690582100003	1973 Route du Col du Truges	0C 366, 0C 367, 0C 471	26 m²	19 833 m²	terminé	particulier
25/05/2021	Déclaration préalable0690582100004	0060 Rue de la Forge	AB 140	1 logement	239 m²	autorisé	particulier
21/05/2021	Déclaration préalable0690582100002	46 Rue des Ecoles	AB 86, AB 92	1 logement	189 m²	autorisé	particulier
27/04/2021	Permis de construire0690582100001	Rue des Ecoles	AB 218	1 logement, 97 m²	721 m²	terminé	particulier
20/01/2021	Permis de construire0690582000005	Rue des Ecoles	AB 40, AB 39	1 logement, 177 m²	1 499 m²	terminé	particulier

20205 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/10/2020	Permis de construire0690582000004	0100 Route du Bois Neuf	0C 226	56 m²	5 140 m²	terminé	particulier
13/07/2020	Permis de construire0690582000003	Le Bourg	AB 219	1 logement, 98 m²	3 954 m²	terminé	particulier
02/07/2020	Permis de démolir0690582000001	356 Rue des Ecoles	AB 217	—	1 413 m²	autorisé	particulier
30/03/2020	Permis de construire0690582000001	Route du Verdy	AB 263	1 logement, 149 m²	1 506 m²	terminé	particulier
18/02/2020	Permis de construire0690581900002	Rue des Ecoles	AB 219	1 logement, 145 m²	1 046 m²	terminé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/05/2019	Déclaration préalable0690581900003	0085 Impas de Rochefort	0C 136	1 logement	764 m²	autorisé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/02/2018	Permis de construire0690581700007	0084 Impas de la Croix Rampaux	AB 129	53 m²	1 149 m²	terminé	particulier

20173 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/10/2017	Permis de construire0690581700006	Le Bourg	AB 185	1 logement, 137 m²	3 904 m²	terminé	particulier
04/08/2017	Permis de construire0690581700005	Impas de la Croix Rampaux	AB 120	1 logement, 139 m²	900 m²	terminé	particulier
13/04/2017	Permis de construire0690581700004	0124 Rue de la Forge	AB 125, AB 124	1 logement, 45 m²	769 m²	commencé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/12/2016	Permis de construire06905816F0001	Fonds Bateaux	D 346	192 m²	4 610 m²	terminé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/03/2015	Permis de construire06905814F0002	Le Verdy Sud	AB 13P, AB 12P	1 logement, 103 m²	870 m²	commencé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/02/2014	Permis de construire06905814F0001	Fonds Bateaux	D 343, D 344, D 345	1 logement	2 848 m²	commencé	particulier

20136 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/11/2013	Permis de construire06905813F0007	Rte de Corcelles	AB 33, AB 35	1 logement, 106 m²	1 461 m²	commencé	particulier
05/10/2013	Permis de construire06905813F0006	Le Bourg	AB 245	1 logement	71 m²	terminé	particulier
06/08/2013	Permis de construire06905813F0004	Javernand	C 531	12 m²	4 478 m²	commencé	CHATEAU DE JAVERNAND
06/07/2013	Permis de construire06905813F0003	Le Pont	A 609	1 logement, 47 m²	—	commencé	particulier
25/06/2013	Permis de construire06905813F0002	Le Bourg	AB 218	2 logements, 199 m²	1 365 m²	annulé	LA CHRYSOLITHE
09/01/2013	Permis de construire06905812F0003	Le Bourg	AB 127, AB 128, AB 129	1 logement, 82 m²	1 486 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Chiroubles, rue par rue