Permis de construire de Cize

45 autorisations d'urbanisme délivrées de Cize entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 38
Locaux non résidentiels: 5
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 8; sur les cinq dernières années

Les autorisations45

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/07/2026	Permis de démolir0391532600001	8 Rue de Gerland	AA 259	—	870 m²	autorisé	particulier

20254 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/12/2025	Permis de construire0391532500008	Rue des Saules	AA 228	1 logement, 146 m²	1 030 m²	autorisé	particulier
05/08/2025	Permis de construire0391532500005	Rue Pasteur	AA 201	1 logement, 93 m²	1 603 m²	autorisé	particulier
02/07/2025	Permis de construire0391532500003	21 Rue des Chardonnerets	AA 281	1 logement, 167 m²	1 268 m²	autorisé	particulier
18/04/2025	Permis de construire0391532500002	Rue des Saules	AA 228	1 logement, 83 m²	516 m²	autorisé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/02/2024	Déclaration préalable03915323C0021	28 Avenue Etienne Lamy	AD 100, AD 101	17 m²	8 050 m²	autorisé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/04/2023	Permis de construire03915323C0001	11 Rue des Risiers	AB 112	48 m²	702 m²	commencé	particulier
24/03/2023	Permis de construire03915322C0008	36 Avenue Etienne Lamy	AD 53	1 logement, 130 m²	557 m²	autorisé	particulier

20225 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/10/2022	Permis de construire03915322C0003	Ramblesan	U 275, U 276, U 277	817 m²	21 090 m²	autorisé	particulier
09/09/2022	Permis de construire03915322C0002	5429 Avenue Etienne Lamy	AD 68	2 405 m²	8 748 m²	autorisé	JURA ISOLATION
05/07/2022	Permis de construire03915322C0001	Lot 15 Lotissement sous L	AA 281	1 logement, 303 m²	1 268 m²	autorisé	particulier
24/02/2022	Permis de construire03915321C0007	Les Moutoux Rue des Chardo	AA 8	1 logement, 163 m²	12 052 m²	annulé	particulier
18/02/2022	Permis de construire03915321C0006	6 Chemin des Acacias	AA 297	1 logement, 93 m²	6 952 m²	commencé	particulier

20214 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/09/2021	Permis de construire03915321C0004	2b Chemin des Acacias	AA 308	1 logement, 149 m²	1 074 m²	commencé	particulier
29/06/2021	Permis de construire03915321C0003	1 Av Etienne Lamy	AB 108	1 logement, 168 m²	3 025 m²	terminé	particulier
28/05/2021	Permis de construire03915321C0001	Lot 15 Lotissement sous L	AA 281	1 logement, 141 m²	1 268 m²	autorisé	particulier
05/05/2021	Permis de construire03915321C0002	1 Rue des Frenes	AB 96	1 logement, 87 m²	1 318 m²	autorisé	particulier

20204 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/06/2020	Permis de construire03915320C0003	Rue de Gerland	AA 261, AA 54P, AA 55P	1 logement, 100 m²	1 278 m²	terminé	particulier
24/06/2020	Déclaration préalable03915320C0009	24 Rue des Chardonnerets	AA 272	1 logement, 19 m²	1 222 m²	terminé	particulier
04/03/2020	Permis de construire03915320C0001	Rue des Trolles	AB 144, AB 145, AB 146	2 logements, 254 m²	1 524 m²	commencé	particulier
04/03/2020	Permis de construire03915320C0002	Lotissement sous le Cret	AA 277	1 logement, 261 m²	1 317 m²	commencé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/03/2019	Permis de construire03915319C0001	Les Moutoux	AA 293	1 logement, 103 m²	1 205 m²	terminé	particulier

20187 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/12/2018	Permis de construire03915318C0010	Les Croisettes	AC 9	1 logement, 94 m²	4 982 m²	terminé	particulier
30/10/2018	Permis de construire03915318C0008	Les Moutoux	AA 279	1 logement, 119 m²	1 281 m²	commencé	particulier
18/08/2018	Permis de construire03915318C0007	Clos Dessus	AD 91	1 logement, 163 m²	2 936 m²	commencé	particulier
15/05/2018	Permis de construire03915318C0001	20 Rue Etienne Lamy	AC 7, AC 75, AC 84	1 logement	609 m²	commencé	COMMUNE DE CIZE
03/04/2018	Permis de construire03915318C0004	Lotissement sous le Cret	AA 271	1 logement, 99 m²	1 211 m²	terminé	particulier
28/02/2018	Permis de construire03915318C0002	24 Avenue Etienne Lamy	AD 11, AD 12	1 logement	1 503 m²	terminé	COMMUNE DE CIZE
10/01/2018	Permis de construire03915317C0008	Lotissement sous le Cret	AA 278	1 logement, 160 m²	1 356 m²	terminé	particulier

20174 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/11/2017	Permis de construire03915317C0007	Lotissement sous le Cret -	AA 280	1 logement, 129 m²	1 264 m²	autorisé	particulier
07/11/2017	Permis de construire03915317C0006	17 Avenue Etienne Lamy	AC 59	1 logement, 149 m²	2 600 m²	terminé	particulier
04/08/2017	Permis de construire03915317C0004	3 Chemin de Lardiere	AC 60	1 logement, 97 m²	1 489 m²	commencé	particulier
03/08/2017	Permis de construire03915317C0003	Lotissement sous le Cret	AA 268	1 logement, 85 m²	1 210 m²	commencé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/09/2016	Permis de construire03915316C0005	4 Avenue Etienne Lamy	AB 40, AB 41, AB 42	518 m²	18 158 m²	commencé	COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE PORTE DU HAUT JURA
01/09/2016	Permis de construire03915316C0006	Lotissement sous le Cret	AA 269	1 logement, 119 m²	1 213 m²	terminé	particulier
12/04/2016	Permis de construire03915316C0003	Les Moutoux	AA 273	1 logement, 176 m²	1 212 m²	commencé	particulier

20154 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/10/2015	Permis de construire03915315C0005	Lotissement sous les Crets	AA 269	1 logement, 171 m²	1 213 m²	commencé	particulier
07/04/2015	Permis de construire03915315B0002	Lot sous le Cret	AA 276	1 logement, 148 m²	1 200 m²	commencé	particulier
07/04/2015	Permis de construire03915315B0003	Lot sous le Cret	AA 274	1 logement, 119 m²	1 346 m²	commencé	particulier
17/03/2015	Permis de construire03915315B0001	Lot sous le Cret	AA 270	1 logement, 167 m²	1 216 m²	commencé	particulier

20144 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/11/2014	Permis de construire03915314B0006	Lot sous le Cret	AA 275	1 logement, 149 m²	1 201 m²	terminé	particulier
15/11/2014	Permis de construire03915314B0005	28 Rue Etienne Lamy	AD 20	1 logement, 100 m²	96 m²	commencé	particulier
11/09/2014	Permis de construire03915314B0003	Lot sous le Cret	AA 274	1 logement, 158 m²	1 346 m²	annulé	particulier
25/07/2014	Permis de construire03915314B0002	Lot 1	U 1300, AA 2P, AA 1P	1 logement, 124 m²	1 207 m²	commencé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/01/2013	Permis d'aménager03915312B0001	Rue Pasteur et des Chardonnere	AA 1, AA 2, AA 3	—	—	terminé	COMMUNE DE CIZE

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cize, rue par rue