Permis de construire de Clamensane

18 autorisations d'urbanisme délivrées de Clamensane entre 2014 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 8
Locaux non résidentiels: 8
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 3; sur les cinq dernières années

Les autorisations18

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/02/2026	Déclaration préalable0040572500017	4593 Route du Val de Sasse	B 877	—	7 325 m²	autorisé	CAMPING LE CLOT DU JAY

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/05/2025	Déclaration préalable0040572500006	3153 Rte de Val de Sasse	B 863	1 logement, 85 m²	145 m²	terminé	ALPAIS

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/02/2023	Permis de construire0040572200005	—	A 284	1 logement, 186 m²	—	commencé	particulier

20223 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/10/2022	Permis de construire00405722S0003	Rte des Graves	0B 1016	56 m²	16 193 m²	autorisé	TERRES CLOT DU JAY ET BLACOUX
30/07/2022	Permis de démolir0040572200001	Chem de Pressenas	0C 368	—	—	autorisé	particulier
03/03/2022	Permis de construire00405722S0001	Rempony	C 264	1 logement, 119 m²	1 280 m²	commencé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/07/2021	Permis de construire00405721S0001	Route des Graves	B 1016	69 m²	—	autorisé	TERRES CLOT DU JAY ET BLACOUX
20/05/2021	Déclaration préalable00405721S0001	Rte des Graves	0B 1016	69 m²	—	autorisé	TERRES CLOT DU JAY ET BLACOUX

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/02/2020	Permis de construire00405719S0006	Montee de L Eglise	0B 982	1 logement, 100 m²	—	terminé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/07/2019	Permis de construire00405719S0004	Pressenas	0C 484	33 m²	20 600 m²	autorisé	particulier
28/03/2019	Permis de construire00405719S0003	Monaut	0B 970, 0B 903	1 logement, 117 m²	4 624 m²	commencé	particulier
10/01/2019	Permis d'aménager00405718S0002	Camping le Clot du Jay	0B 444, 0B 445, 0B 446	—	—	autorisé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/02/2018	Déclaration préalable00405718S0001	Pressenas	0C 484	19 m²	20 600 m²	autorisé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/12/2017	Déclaration préalable00405717S0004	Pressenas	0C 484	19 m²	20 600 m²	autorisé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/08/2016	Permis de construire00405716S0001	Rte des Graves	0B 928	1 logement, 89 m²	1 058 m²	commencé	particulier
21/01/2016	Permis de construire00405715S0006	Champ Long	0A 320, 0A 319	131 m²	—	commencé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/08/2015	Permis de construire00405715S0003	Les Basses Graves	0B 221, 0B 222, 0B 223	1 logement	691 m²	annulé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/08/2014	Permis de construire00405714S0002	Le Clot du Jay	B 462	1 logement, 155 m²	2 440 m²	annulé	SCI LES MOINES BLANCS

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Clamensane, rue par rue