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Aucadastre

Liste des permis de construire à Clans

9 autorisations d'urbanisme délivrées à Clans entre 2016 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Le bilan des autorisations

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
9
Locaux non résidentiels
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
3
sur les cinq dernières années

Les autorisations9

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
05/01/2026Permis de construire07015825C00013 Rue des 3 FontainesB 2101 logement, 30 m²—autoriséparticulier
20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
29/07/2024Permis de construire07015824C000138 Rue des 3 FontainesB 256, B 257, B 2582 logements1 414 m²commencéparticulier
20191 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
12/09/2019Permis de construire07015819C000138 Rue des 3 FontainesB 2561 logement757 m²commencéparticulier
20183 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
16/11/2018Permis de construire07015818C0004Rue des PerrieresZB 711 logement, 95 m²1 174 m²commencéparticulier
22/06/2018Permis de construire07015818C000134 Rue des Trois FontainesB 2551 logement, 19 m²1 910 m²terminéparticulier
22/06/2018Permis de construire07015818C0003Rue des PerrieresZB 731 logement, 93 m²875 m²terminéparticulier
20172 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
29/06/2017Permis de construire07015817C0002Au RaveretZB 711 logement, 149 m²1 174 m²annuléparticulier
08/05/2017Permis de construire07015817C0001Rue des PerrieresZB 721 logement, 83 m²810 m²commencéparticulier
20161 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
31/12/2016Permis de construire07015816C0001Rue des PerrieresZB 711 logement, 81 m²1 147 m²annuléparticulier

La source et ses limites

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Clans, rue par rue