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Aucadastre

Residence Jean Bosc, Codognan

Numéros de la voie23
Parcelle
AH 396
Contenance
600 m²
Zone d'urbanisme
UC
Zone d'extension dense à vocation principalement résidentielle, de type pavillonnaire
Bâtiment
2,1 m

Identifiant 30083000AH0396Feuille 000 AH 01Échelle 1:1000Édition 11

Connaître le propriétaire

100 m
61 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
17,8 m
Pente du terrain
0,4 %
Toiture solaire, 3 kWc
4 558 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 930 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UC, zone d'extension dense à vocation principalement résidentielle, de type pavillonnaire, du PLU Codognan, en vigueur depuis le 23/04/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • PPRI zone R-U

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Droit de préemption urbain

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Plan de prévention des risques naturels (PM1)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
02/03/2022Permis de construire03008321P002121 Te Residence Jean BoscAH 6731 logement, 80 m²243 m²terminéparticulier

1 autorisation rattachée à cette voie sur les 206 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
27/10/20235 Res Jean BoscDépendance, Maison113 m²400 400 €3 543 €
25/04/20235421 Res Jean BoscMaison, Dépendance162 m²368 300 €2 273 €
24/08/20229 Res Jean BoscDépendance, Maison90 m²375 000 €4 167 €
17/06/202221 Res Jean BoscDépendance, Maison101 m²291 850 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 19 Residence Jean Bosc 30920 Codognan104,4 m²1996DB
maison, 7 Residence Jean Bosc 30920 Codognan130,6 m²1998BA
maison, 5 Residence Jean Bosc 30920 Codognan114 m²1998CB
maison, 11 Residence Jean Bosc 30920 Codognan165,1 m²1996CA
maison, 9 Residence Jean Bosc 30920 Codognan154,1 m²1948BA
maison, Residence Jean Bosc 30920 Codognan81,8 m²2013BA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles9 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 11/02/1987

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole élémentaire les Cèdrespublic
  • Ecole secondaire privée Terre et Crayonsprivésans cantine

Entreprises domiciliées à 200 m105

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.