Jura › Cosges Liste des permis de construire à Cosges Liste des permis de construire à Cosges 27 autorisations d'urbanisme délivrées à Cosges entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 15
Locaux non résidentiels 10
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 2
Logements autorisés 8 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/07/2026 Permis de construire0391672600007 37 Rue des Champs de la Seille ZA 62 1 logement, 118 m² 49 070 m² autorisé particulier 12/06/2026 Permis de construire0391672600006 Champ de Vizent ZE 4 1 logement, 24 m² 1 600 m² autorisé particulier 05/06/2026 Permis de construire0391672600004 Rue du 19 Mars 1962 ZD 75, ZD 77 1 logement, 85 m² 3 183 m² autorisé particulier 27/02/2026 Permis de construire0391672600002 Rue du 19 Mars 1962 ZH 110, ZH 117, ZH 119 60 m² 1 944 m² autorisé JTPP
2025 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/08/2025 Permis de construire0391672500006 71 Rue de Jousseau ZB 8 — 3 550 m² autorisé particulier 05/06/2025 Permis de construire0391672500001 24 Rue du Village ZC 109 1 logement 681 m² autorisé particulier 24/01/2025 Permis de démolir03916724P0001 35 A Rue de Jousseau ZB 47 — 5 550 m² autorisé particulier
2024 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/06/2024 Permis de construire03916724P0001 5001 Rue du Faubourg ZP 53, ZP 54, ZP 55 19 m² 112 250 m² autorisé GAEC VERNAY
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/11/2023 Permis de construire03916723P0005 71 Rue du Village ZC 23 1 logement, 104 m² 7 090 m² terminé particulier 23/03/2023 Permis de construire03916723P0001 30 Rue des Vignettes ZE 58 1 logement, 120 m² 1 162 m² commencé particulier
2022 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/06/2022 Déclaration préalable03916722P0002 Rue de Jousseau ZB 24 4 m² 7 530 m² autorisé SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA 07/02/2022 Permis de construire03916721P0009 Rue de Vizent ZD 125 1 logement, 105 m² 1 245 m² terminé particulier 03/02/2022 Permis de construire03916721P0008 Champ de Vizent ZE 4 1 logement, 120 m² 1 600 m² annulé particulier
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/11/2021 Permis de construire03916721P0006 65 Rue de Jousseau ZB 62A, ZB 88 234 m² 17 906 m² autorisé GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE 04/09/2021 Permis de construire03916721P0005 4 Rue du Malvernois ZH 124, ZH 127 1 logement, 98 m² 1 716 m² commencé particulier
2020 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 08/10/2020 Permis de construire03916720P0001 Les Marais ZD 12, ZD 69 96 m² — autorisé particulier 24/09/2020 Permis de construire03916720P0002 Les Grands Champs ZO 106, ZO 63, ZO 71 2 250 m² 23 640 m² commencé GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU BOURGEAU
2019 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/07/2019 Permis de construire03916719P0001 5001 Rue du Faubourg ZP 54, ZP 57 128 m² 20 409 m² autorisé particulier
2016 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/03/2016 Permis de construire03916716J0001 31 Rue de Sottessard ZA 114 1 logement, 83 m² 2 200 m² terminé particulier
2015 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/09/2015 Permis de construire03916715J0004 Les Grands Champs ZO 70, ZO 63 1 678 m² 93 390 m² terminé GAEC BEGUIOT 07/09/2015 Permis de construire03916715J0003 5124 Rue de Sottessard ZA 119 1 logement, 101 m² 1 164 m² terminé particulier
2014 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/07/2014 Permis de construire03916714K0002 Rue de Bourgogne ZI 63, ZI 58 1 logement, 74 m² 1 672 m² terminé particulier 15/03/2014 Permis de construire03916714K0001 Hameau de Jousseau ZB 88 578 m² 17 906 m² terminé particulier
2013 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/06/2013 Permis de construire03916713K0003 Rue du Bourgeau ZO 50 1 logement, 157 m² 999 m² terminé particulier 08/03/2013 Permis de démolir03916713K0001 67 ZB 82 — — autorisé particulier 25/01/2013 Permis de construire03916712K0013 6 Rue des Pres de Sottessard ZA 52 2 logements 12 000 m² commencé particulier 10/01/2013 Permis de construire03916712K0014 Chem du Bullier ZC 26 1 logement, 156 m² 4 370 m² commencé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Cosges, rue par rue