Permis de construire de Cosmes

24 autorisations d'urbanisme délivrées de Cosmes entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 13
Locaux non résidentiels: 9
Permis d'aménager: 2
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 4; sur les cinq dernières années

Les autorisations24

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/05/2026	Permis de construire0530752600001	Verger de la Grande Piece	E 124, E 725, E 727	113 m²	6 395 m²	autorisé	EARL LEFEVRE

20243 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/12/2024	Permis de construire05307524B1004	4 Rue Pierre le Cornu	A 450	1 logement, 84 m²	680 m²	commencé	particulier
22/02/2024	Permis d'aménager05307505B3001	Place Neuve Maison	A 403, A 404, A 406	—	12 758 m²	autorisé	COMMUNE DE COSMES
25/01/2024	Permis de construire05307524B1001	414 Chemi des Bons Repos	E 564	1 logement	525 m²	commencé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/04/2023	Permis de construire05307523B1001	6 Rue Pierre le Cornu	A 451	1 logement, 63 m²	542 m²	commencé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/04/2022	Permis de construire05307522B1002	5 Rue Pierre le Cornu	A 453	1 logement, 83 m²	445 m²	terminé	particulier

20214 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/10/2021	Permis de construire05307521B1004	1 Impas de la Petite Carie	A 448	1 logement, 99 m²	845 m²	commencé	particulier
26/08/2021	Permis de construire05307521B1003	2 Impas de la Petite Carie	A 444	1 logement, 85 m²	572 m²	terminé	particulier
02/08/2021	Permis de construire05307521B1002	4 Impas de la Petite Carie	A 445	1 logement, 109 m²	636 m²	terminé	particulier
04/01/2021	Permis de construire05307520B1008	2 Rue Pierre le Cornu	A 449	1 logement, 113 m²	714 m²	terminé	particulier

20204 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/12/2020	Permis de construire05307520B1007	Rue Pierre le Cornu	A 453	1 logement, 59 m²	445 m²	autorisé	particulier
31/10/2020	Permis de construire05307520B1006	3 Rue Pierre le Cornu	A 454	1 logement, 85 m²	432 m²	terminé	particulier
23/07/2020	Permis de construire05307520B1003	4 Lotis le Chemin d'Antan	A 447	1 logement, 102 m²	692 m²	terminé	particulier
23/06/2020	Permis de construire05307520B1001	1 Rue Pierre le Cornu	A 455	1 logement, 116 m²	600 m²	terminé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/08/2019	Permis de construire05307519B1003	Lieu la Queudrairie	A 225, OA 424	145 m²	15 930 m²	autorisé	AUBRY
07/02/2019	Permis de construire05307518B1002	7 Rue Pierre le Cornu	A 452	1 logement, 147 m²	799 m²	commencé	particulier

20153 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/10/2015	Permis de construire05307515B1004	La Lande	A 105, A 104, A 103	768 m²	40 764 m²	autorisé	SCEA DE LA LANDE
24/09/2015	Permis de construire05307515B1003	La Saurie	E 207	341 m²	4 720 m²	commencé	particulier
21/02/2015	Permis de construire05307515B1001	L Aubourgere	A 75	420 m²	3 000 m²	commencé	EARL DE L AUBOURGERE

20143 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/04/2014	Permis de construire05307514B1002	La Jouanniere	E 125, E 124, E 123	759 m²	368 535 m²	autorisé	EARL LEFEVRE
31/03/2014	Permis d'aménager05307514B3001	Chem de la Mare	A 443	—	—	commencé	COMMUNE DE COSMES
20/02/2014	Permis de construire05307514B1001	La Queudrairie	A 424, A 228, A 225	1 145 m²	30 379 m²	autorisé	AUBRY

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/06/2013	Permis de construire05307513B1002	Les Loges	C 56, C 57, C 64	410 m²	25 120 m²	terminé	particulier
21/01/2013	Permis de construire05307512B1007	Rue de la Fontaine	E 473, E 332	128 m²	1 093 m²	terminé	COMMUNE DE COSMES

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cosmes, rue par rue