Aller au contenu
Aucadastre

Liste des permis de construire à Côtebrune

5 autorisations d'urbanisme délivrées à Côtebrune entre 2014 et 2023, telles que la commune les déclare au ministère.

Le bilan des autorisations

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
4
Locaux non résidentiels
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
0
sur les cinq dernières années

Les autorisations5

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20231 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
09/01/2023Permis de construire02516622000015 Rue des TilleulsZC 4734 m²3 260 m²autoriséparticulier
20181 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
05/02/2018Permis de construire02516617D0001Chemin de la FontaineZC 361 logement, 125 m²620 m²terminéparticulier
20161 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
26/01/2016Permis de construire02516615D00022 Rue du ChateauZC 271 logement1 110 m²terminéSCI DU PLATEAU DUPANS
20151 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
22/04/2015Permis de construire02516614D00042 Rue PerrotZC 321 logement1 370 m²commencéparticulier
20141 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
26/08/2014Permis de construire02516614D0002Rue du ChateauZC 201 logement, 131 m²9 600 m²annuléparticulier

La source et ses limites

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Côtebrune, rue par rue