Rue de la Pâle, Courcelles

Numéros de la voie14

1 2 3 5 8 10 12 14 15 16 17 18 22 24

Parcelle: ZC 197
Contenance: 1 102 m²
Bâtiment: 4,7 m

Identifiant 90027000ZC0197Feuille 000 ZC 01Échelle 1:2000Édition 5

Connaître le propriétaire

35 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude: 409,5 m
Pente du terrain: 13,3 %; vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc: 3 471 kWh/an
Ensoleillement reçu: 1 452 kWh/m²

Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Urbanisme

Géoportail de l'urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre cette adresse au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/11/2021	Permis de construire09002721C0006	Rue de la Pale	ZC 201, ZC 203	1 logement, 117 m²	1 792 m²	terminé	particulier
07/10/2021	Permis de construire09002721C0005	Rue de la Pale	ZC 198	1 logement, 142 m²	1 000 m²	terminé	particulier
30/09/2021	Permis de construire09002721C0004	Rue de la Pale	ZC 199	1 logement, 140 m²	1 057 m²	commencé	particulier
15/10/2019	Permis de construire09002719C0002	Rue de la Pale	ZC 18	1 logement, 124 m²	843 m²	commencé	particulier
30/04/2019	Permis de construire09002719C0001	Rue de la Pale	ZC 18	1 logement, 105 m²	1 060 m²	terminé	particulier

5 autorisations rattachées à cette voie sur les 18 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction

Sismicité4 - moyenneZone 4 sur 5

Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3

Catastrophes naturelles3 arrêtésMouvement de Terrain, 25/12/1999

Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement

Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Voies voisines2

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.