Aller au contenu
Aucadastre

Traverse Fontaine Dol, Cuers

Numéros de la voie6
Parcelle
AS 312
Contenance
359 m²
Zone d'urbanisme
UCls
Bâtiment
7,6 m
2 étages

Identifiant 83049000AS0312Feuille 000 D 04Échelle 1:2000Édition 12

Connaître le propriétaire

100 m
65 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
137,2 m
Pente du terrain
2,2 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
4 634 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 964 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UCls du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Périmètre de mixité sociale UCls

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre droit de préemption urbain simple
  • Périmètre droit de préemption urbain renforcé

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
11/04/202563 Tra Fontaine DolDépendance, Appartement36 m²193 200 €5 367 €
27/03/202541 Tra Fontaine DolDépendance, Appartement65 m²176 000 €2 708 €
19/09/20241 Tra Fontaine DolMaison90 m²284 300 €3 159 €
10/06/202441 Tra Fontaine DolDépendance, Appartement57 m²203 100 €
05/07/202363 Tra Fontaine DolAppartement65 m²153 500 €2 362 €
20/07/202271 Tra Fontaine DolVente488 m² de terrain162 750 €
20/07/202279 Tra Fontaine DolVente438 m² de terrain152 250 €
22/06/202141 Tra Fontaine DolAppartement, Dépendance65 m²135 000 €2 077 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 1 Traverse Fontaine Dol 83390 Cuers42,3 m²2009DB
appartement, 41 Traverse Fontaine Dol 83390 Cuers70,1 m²1960DB
appartement, Traverse Fontaine Dol 83390 Cuers76,3 m²DB
appartement, Traverse Fontaine Dol 83390 Cuers52,6 m²CA
appartement, 63 Traverse Fontaine Dol 83390 Cuers56,2 m²DB
appartement, 63 Traverse Fontaine Dol 83390 Cuers35,8 m²CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m4

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole élémentaire Jean Jaurès 1publicULIS
  • Ecole élémentaire Jean Moulinpublic
  • Ecole maternelle Jean Moulinpublic
  • Ecole primaire Jean Jaurès 2public

Entreprises domiciliées à 200 m336

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.