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Aucadastre

Liste des permis de construire à Cusance

6 autorisations d'urbanisme délivrées à Cusance entre 2013 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.

Le bilan des autorisations

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
5
Locaux non résidentiels
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
1
sur les cinq dernières années

Les autorisations6

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
27/10/2024Permis de construire02518324D0002Divers Lieux-Dits - Champ de la CoteAC 581 logement500 m²autoriséparticulier
20191 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
24/06/2019Permis de construire02518319D0001Le Mont NoirotB 129, B 73, B 1281 logement, 61 m²6 934 m²autoriséparticulier
20161 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
04/06/2016Permis de construire02518316D000110 Rte de ValAB 1331 logement, 353 m²1 090 m²autoriséparticulier
20151 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
07/09/2015Permis de construire02518315D000119 Route du ValAC 17, AC 161 logement, 23 m²2 965 m²commencéDALIBARD ET COMPAGNIE
20132 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
17/04/2013Déclaration préalable02518313D0002Imp de L EcoleAB 4, AB 31 logement943 m²autoriséCOMMUNE DE CUSANCE
29/03/2013Permis de construire02518312D0003Le Mont MillotB 89, B 90, B 941 729 m²225 028 m²autoriséGAEC PAHIN MOUROT

La source et ses limites

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cusance, rue par rue