Haute-Marne › Cusey Liste des permis de construire à Cusey Liste des permis de construire à Cusey 26 autorisations d'urbanisme délivrées à Cusey entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 8
Locaux non résidentiels 8
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 10
Logements autorisés 1 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/06/2026 Permis de démolir05215826S0001 8 Rue des Champis AB 279 — 1 579 m² autorisé particulier
2024 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/05/2024 Permis de construire05215824S0001 16 Rue en Janin YE 1 1 logement 5 420 m² commencé particulier
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/06/2022 Permis de démolir05215822S0002 10 Rue Reine Brunehaut AC 97 — — autorisé particulier
2021 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/07/2021 Déclaration préalable05215821S0006 2 Chemin des Lomes ZW 45 1 logement 3 800 m² autorisé particulier 24/06/2021 Permis de construire05215821S0001 Chem de Percey le Petit A Lourc YM 13, YM 12, YM 11 589 m² 54 810 m² terminé EARL RABIET 27/05/2021 Permis de démolir05215821S0001 — — — — autorisé particulier
2020 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/05/2020 Permis de construire05215820S0002 5 Rue Bel Air YB 168 1 logement, 129 m² 1 360 m² commencé particulier 14/05/2020 Permis de démolir05215820S0001 3 Rue du Chateau AB 210 — — autorisé particulier
2019 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/07/2019 Permis de construire05215819S0001 36 Rue des Champis AB 390 1 logement, 148 m² 762 m² commencé particulier 19/05/2019 Permis de démolir05215819S0001 5 Place des Grands Puits AB 23 — — autorisé particulier
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/07/2018 Permis de construire05215818S0002 27 Rue des Champis AB 159 1 logement, 74 m² 197 m² commencé particulier 24/04/2018 Permis de construire05215818S0001 Chemin D Exploitation de R ZV 34 2 412 m² 68 870 m² commencé GAEC DES COMBOTTES
2017 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 21/12/2017 Permis de démolir05215817S0002 1 Rue du Chateau AB 209 — — autorisé COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY 30/11/2017 Déclaration préalable05215817S0005 Le Moulin ZD 68 19 m² 2 480 m² autorisé particulier 08/08/2017 Permis de démolir05215817S0001 — AB 15 — — autorisé particulier 27/06/2017 Permis de construire05215817S0002 10 Rue des Champis YH 332, YH 330, YH 329 715 m² 12 360 m² commencé GAEC DES TROIS PROVINCES
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/07/2016 Permis de construire05215816S0002 16 Rue en Janin YE 32, YE 30, YE 27 2 435 m² 193 000 m² commencé DE LA CROISOTTE 20/05/2016 Permis de démolir052158165S001 4 Rue des Champis AB 368 — — autorisé particulier
2015 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/09/2015 Permis de démolir05215815S0001 26 Rue des Champs AB 79 — — autorisé particulier 28/05/2015 Permis de construire05215815S0003 Les Chaillot YO 11 140 m² 97 600 m² autorisé EARL DE LA PRAYE 31/03/2015 Permis de construire05215815S0001 Rue du Petit Cornot AB 31, AB 30, AB 29 1 logement, 146 m² 3 618 m² commencé particulier
2014 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 08/12/2014 Permis de construire05215814S0008 8 Lot Bel Air YB 165 1 logement, 84 m² 925 m² terminé particulier 25/11/2014 Permis de construire05215814S0007 Rue du Chaillot YO 46 1 logement, 138 m² 2 500 m² terminé particulier 24/07/2014 Permis de construire05215814S0005 Rte 128 ZX 6 495 m² 9 910 m² terminé GREPIN SARL 27/02/2014 Permis de construire05215814S0001 Chem D Exploitation de Rovere ZV 34 1 472 m² 68 870 m² commencé GAEC DES COMBOTTES
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/09/2013 Permis de démolir05215813S0001 18 Rue des Champis AB 95 — — autorisé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Cusey, rue par rue