Permis de construire de Cuzy

12 autorisations d'urbanisme délivrées de Cuzy entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 1
Locaux non résidentiels: 9
Permis d'aménager: 2
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 0; sur les cinq dernières années

Les autorisations12

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/03/2026	Déclaration préalable07116626M0001	2743 de Toulon	D 148	9 m²	3 393 m²	autorisé	ENEDIS

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/06/2020	Permis de construire07116620M0001	4369 Rte de Pervy	C 54	576 m²	3 060 m²	autorisé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/11/2019	Permis d'aménager07116619M0001	Rte de Charbonnat	B 401, B 400, B 85	48 m²	139 068 m²	autorisé	SARL LE FAULION
10/11/2019	Permis d'aménager07116619M0001	Rte de Charbonnat	B 401, B 400, B 85	—	—	autorisé	SARL LE FAULION

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/03/2018	Permis de construire07116618M0001	Les Boizards	A 16, A 15	1 815 m²	28 580 m²	commencé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/09/2016	Permis de construire07116616M0001	Le Faulion	B 77	4 logements, 27 m²	4 327 m²	terminé	SARL LE FAULION
14/09/2016	Permis de construire07116616M0002	Pervy	B 105	286 m²	1 400 m²	commencé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/12/2015	Permis d'aménager07116615M0001	Le Faulion	B 84	—	—	commencé	SARL LE FAULION

20143 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/12/2014	Permis de construire07116614M0003	La Grande Pature	E 184, E 185, E 186	110 m²	30 307 m²	commencé	particulier
23/12/2014	Permis de construire07116614M0006	L Ouche de Taupernay	F 51, F 53, F 57	165 m²	75 211 m²	terminé	particulier
19/03/2014	Permis de construire07116614M0001	Les Charmees	F 193, F 192, F 191	18 m²	98 306 m²	commencé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/10/2013	Permis de construire07116613M0001	Le Bourg	B 155, B 352	67 m²	2 014 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cuzy, rue par rue