Permis de construire de Douelle

55 autorisations d'urbanisme délivrées de Douelle entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 38
Locaux non résidentiels: 12
Permis d'aménager: 2
Permis de démolir: 3
Logements autorisés: 5; sur les cinq dernières années

Les autorisations55

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20263 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/03/2026	Permis de construire0460882690001	Le Cros	0D 613	1 logement, 86 m²	915 m²	commencé	particulier
17/02/2026	Permis de construire0460882590003	Les Grauzels	0D 88	40 m²	2 710 m²	autorisé	particulier
19/01/2026	Permis de construire0460882590005	836 Rue du Passelys	B 1051	1 logement, 26 m²	157 m²	commencé	particulier

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/10/2024	Permis de construire0460882490002	699 Rue de la Prade	B 1233, B 459	55 m²	1 625 m²	commencé	LE PASSELYS
15/05/2024	Permis de démolir0460882490001	246 Route du Vignoble	E 754, E 759, E 873	—	1 373 m²	autorisé	particulier

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/10/2023	Permis de construire0460882390004	Lot les Combettes	A 1764, A 1767, A 1772	1 logement, 96 m²	1 234 m²	commencé	particulier
18/07/2023	Déclaration préalable0460882390011	Lieu-Dit Beyne	A 738	864 m²	5 305 m²	autorisé	particulier
30/06/2023	Permis de construire0460882390002	1089 Imp des Vendanges	A 1666, A 1671, A 1672	1 logement, 56 m²	1 423 m²	autorisé	particulier

20223 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/07/2022	Permis de construire0460882290005	Lieudit la Cafourque	E 710, E 711, E 917	238 m²	7 222 m²	commencé	particulier
16/06/2022	Permis de construire0460882290003	La Bouriette	A 1696	1 logement, 124 m²	1 201 m²	autorisé	particulier
04/04/2022	Permis de construire0460882290001	Lieudit la Cafourque	E 699, E 700, E 704	650 m²	2 310 m²	autorisé	particulier

20218 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/12/2021	Permis de construire0460882190007	Le Cros	D 1287, D 1288	1 logement, 120 m²	10 436 m²	commencé	particulier
20/12/2021	Permis de construire0460882190008	Le Cros	D 1286	1 logement, 120 m²	1 027 m²	autorisé	particulier
05/11/2021	Permis de construire0460882190006	Le Cros	D 1265, D 607	1 logement, 120 m²	7 288 m²	commencé	particulier
08/10/2021	Permis de construire0460882190005	Le Moulinat	A 631	1 logement, 113 m²	2 210 m²	commencé	particulier
23/09/2021	Permis de démolir0460882190001	Fontaine de Marcilhac	B 304	—	330 m²	autorisé	particulier
06/07/2021	Permis de construire0460882190004	La Bouriette	A 1694	1 logement, 120 m²	1 259 m²	terminé	particulier
18/05/2021	Permis de construire0460882190002	Ch de Beyne	A 890	200 m²	990 m²	autorisé	particulier
25/03/2021	Permis de construire0460882190001	Le Moulinat - Lot B	A 1693, A 1758	1 logement, 118 m²	918 m²	commencé	particulier

20208 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/11/2020	Permis de construire0460882090011	Route du Carriol	A 1703, A 632	1 logement, 94 m²	1 133 m²	terminé	particulier
06/11/2020	Permis de construire0460882090014	Chemin de la Beyne	A 912, A 913, A 914	1 logement, 102 m²	3 482 m²	commencé	particulier
06/11/2020	Permis de construire0460882090013	Le Carriol	A 1748, A 700	286 m²	1 505 m²	commencé	particulier
31/08/2020	Permis de construire0460882090010	Le Cros	D 1181, D 1265, D 607	1 logement, 120 m²	10 466 m²	commencé	particulier
08/08/2020	Permis de construire0460882090006	Cessac	A 393, A 394	300 m²	1 880 m²	autorisé	particulier
23/07/2020	Permis de construire0460882090005	Combettes	A 124, A 958	1 logement, 116 m²	3 965 m²	terminé	particulier
10/07/2020	Permis de construire0460882090004	Cheminn de Trigodina	D 1285	1 logement, 112 m²	686 m²	terminé	particulier
23/01/2020	Permis de construire0460881990012	Les Bories	D 1015, D 1204, D 1210	1 logement, 119 m²	1 369 m²	terminé	particulier

20198 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/12/2019	Permis de construire0460881990011	Les Combettes	A 124, A 958	1 logement, 111 m²	3 965 m²	terminé	particulier
09/12/2019	Permis d'aménager0460881990001	Les Combettes	A 1565, A 162, A 163	—	12 793 m²	terminé	particulier
15/10/2019	Permis de construire0460881990008	Ch de Beyne	A 916, A 918	1 logement, 110 m²	2 205 m²	terminé	particulier
10/10/2019	Permis de construire0460881990009	Le Carriol Lot N_ 2	A 654P	1 logement, 124 m²	1 306 m²	terminé	particulier
01/07/2019	Permis de construire0460881990007	Ch des Corps	A 1623	1 logement, 109 m²	2 291 m²	commencé	particulier
23/06/2019	Permis de construire0460881990006	La Bouriette	A 1650	1 logement, 88 m²	1 383 m²	commencé	particulier
03/06/2019	Permis de construire0460881990004	Le Carriol	A 658	1 logement, 105 m²	2 235 m²	commencé	particulier
10/05/2019	Permis de construire0460881990003	Ch de Carriol	A 1366	1 logement, 94 m²	849 m²	terminé	particulier

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/11/2018	Permis de construire0460881890004	Le Moulinat	A 632P	1 logement, 116 m²	1 250 m²	terminé	particulier
22/10/2018	Permis de construire0460881890003	Le Bourg	B 1193, B 1194, B 1196	42 m²	1 776 m²	autorisé	COMMUNE DE DOUELLE

20174 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/12/2017	Permis de construire0460881790003	Rue du Passelys	B 17	1 logement	50 m²	commencé	particulier
19/10/2017	Permis de démolir0460881790001	52 Rue Passelys	B 124	—	220 m²	autorisé	particulier
03/10/2017	Permis de construire0460881790002	Cessac	AP 1462	1 logement, 100 m²	910 m²	autorisé	particulier
13/02/2017	Permis de construire0460881690002	Rue des Mariniers	B 137	1 logement, 161 m²	170 m²	autorisé	particulier

20164 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/08/2016	Permis de construire0460881690007	Le Bourg	B 1193, B 1195, B 1196	457 m²	927 m²	commencé	COMMUNE DE DOUELLE
11/07/2016	Permis de construire0460881690005	Le Chene Rond	A 1557	1 logement, 93 m²	1 305 m²	commencé	particulier
06/06/2016	Permis de construire0460881690004	La Bouriette	A 1668, A 1670	1 logement, 132 m²	1 116 m²	commencé	particulier
22/03/2016	Permis d'aménager0460881590001	Ch de Trigodina - Cros	D 1181, D 1265, D 607	—	10 466 m²	autorisé	particulier

20153 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/12/2015	Permis de construire0460881590005	937 Route du Moulinat	A 1148, A 1150, A 1154	192 m²	7 188 m²	commencé	SOCIETE DU MOULIN DE CESSAC
21/09/2015	Permis de construire0460881590004	Impasse les Bourriettes	A 311	1 logement, 122 m²	3 910 m²	terminé	particulier
14/09/2015	Permis de construire0460881590002	La Bouriette	A 311	1 logement, 92 m²	1 280 m²	commencé	particulier

20142 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/03/2014	Permis de construire0460881490001	Route du Carriol	A 1635, A 1637, A 1639	1 logement, 108 m²	1 091 m²	commencé	particulier
26/02/2014	Permis de construire0460881390009	Le Carriol	A 667, A 668	1 logement, 153 m²	1 980 m²	autorisé	particulier

20135 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/11/2013	Permis de construire0460881390008	—	A 1656, A 1659, A 1660	1 logement, 111 m²	1 630 m²	autorisé	particulier
18/07/2013	Permis de construire0460881390004	239 Rue de l'Ecluse	B 1307, B 1310, E 943	1 logement, 201 m²	836 m²	commencé	particulier
12/07/2013	Permis de construire0460881390003	Lotissement les Bories L	D 1142, D 1144, D 1146	1 logement, 155 m²	1 250 m²	commencé	particulier
03/06/2013	Permis de construire0460881390001	340 Rue de l'Eglise	B 241	1 logement	70 m²	terminé	particulier
07/02/2013	Déclaration préalable0460881390001	Moulinat	A 1234	580 m²	4 625 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Douelle, rue par rue