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Aucadastre

Liste des permis de construire à Doux

6 autorisations d'urbanisme délivrées à Doux entre 2015 et 2023, telles que la commune les déclare au ministère.

Le bilan des autorisations

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
1
Locaux non résidentiels
5
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
0
sur les cinq dernières années

Les autorisations6

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20231 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
31/03/2023Permis de construire07910822P0001Rue des MarronniersAC 257, AC 281185 m²1 977 m²terminéCOMMUNE DE DOUX
20191 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
23/10/2019Déclaration préalable07910819P0003Le BourgAC 2771 m²320 m²autoriséGEREDIS DEUX SEVRES
20181 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
24/07/2018Permis de construire07910818P0002Le Pied de DouxZT 159, ZT 155, ZT 14940 m²44 359 m²commencéDE LA SOURCE
20171 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
11/10/2017Permis de construire07910817P0002Le Pied DouxZT 154, ZT 141, ZT 1551 135 m²3 820 m²terminéDE LA SOURCE
20161 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
19/09/2016Permis de construire07910816P000114 Rue Notre Dame des ChampsAC 1641 logement490 m²autoriséparticulier
20151 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
04/11/2015Permis de construire07910815P000129 Rue de la MairieAC 7020 m²965 m²autoriséparticulier

La source et ses limites

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Doux, rue par rue