Ain › Drom Liste des permis de construire à Drom Liste des permis de construire à Drom 24 autorisations d'urbanisme délivrées à Drom entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 11
Locaux non résidentiels 11
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 2
Logements autorisés 6 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/10/2025 Déclaration préalable00115025C0011 182 Rue de la Fruitiere 0A 1988 1 logement 1 855 m² autorisé particulier 04/02/2025 Permis de construire00115024C0001 126 Rue du Port Fleury 0A 125 4 logements, 77 m² 520 m² autorisé particulier
2024 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/12/2024 Permis de démolir00115024C0001 126 Rue du Port Fleury 0A 125 — 520 m² autorisé particulier
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/03/2023 Permis de construire00115023C0002 0005 Chemin du Reservoir 0A 182 1 logement 170 m² autorisé particulier 03/02/2023 Permis de construire00115022C0004 Au Rosset 0A 2005, 0A 2002, 0A 311 124 m² 18 997 m² terminé GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES DOLINES
2022 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 14/11/2022 Permis de démolir00115022C0001 40 Chemin des Bourbouillons 0A 1504, 0A 1503, 0B 387 — 7 680 m² autorisé GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LANDES 24/08/2022 Permis de construire00115022C0001 107 Rue de la Fruitiere 0A 1956 21 m² 658 m² autorisé FROMAGERIE DE DROM
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/11/2021 Permis de construire00115021D0003 Chemin du Reservoir 0A 1876, 0A 213, 0A 1943 454 m² 13 662 m² autorisé particulier 23/02/2021 Permis de construire00115021D0001 173 Chemi de l'Enclos 0A 1895, 0A 1991, 0A 1957 173 m² 5 540 m² terminé MECANIQUE GENERALE PONCET
2019 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/07/2019 Permis de construire00115019D0001 22 Imp de la Fontaine A 2041, A 194 1 logement — commencé particulier 17/07/2019 Permis de construire00115018D0003 Vers la Borne A 1153, A 1154, A 1155 19 m² 32 880 m² autorisé CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE DROM
2018 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/06/2018 Permis de construire00115018D0001 Au Rosset 0A 308 30 m² — autorisé particulier 27/04/2018 Permis de construire00115017D0002 Rte des Fours A Chaux A 122, A 121 1 logement, 37 m² 1 295 m² terminé MONNERET JEAN-JACQUES 02/03/2018 Permis de construire00115017D0003 L Enclos A 1991, A 1975, A 1895 1 logement, 146 m² 840 m² commencé particulier
2017 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/12/2017 Permis de construire00115017D0001 80 Rue du Canal 0A 80, A 80 1 logement, 21 m² 259 m² autorisé particulier 25/05/2017 Déclaration préalable00115017D0001 173 Chem de L Enclos A 1788 8 m² 4 035 m² autorisé SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN 03/02/2017 Permis de construire00115016D0005 Montee des Vignes A 4 1 logement, 127 m² 1 100 m² commencé particulier
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 07/10/2016 Permis de construire00115016D0003 Chem de L Enclos A 1763, A 220P 1 logement, 133 m² 1 795 m² commencé particulier 19/09/2016 Déclaration préalable00115016D0003 1 Pl du Docteur Gaillard A 37 3 m² 538 m² autorisé COMMUNE DE DROM
2015 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 12/05/2015 Permis de construire00115015D0002 Chem de L Enclos A 1895, A 1991, A 1958 62 m² 5 553 m² autorisé MECANIQUE GENERALE PONCET 20/02/2015 Permis de construire00115015D0001 A la Couillette B 1191 1 logement, 120 m² 1 408 m² terminé particulier
2013 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/06/2013 Permis de construire00115013D0003 L Enclos A 1957, A 1907, A 1975 170 m² 2 849 m² annulé SCI DES DEUX DOLINES 08/06/2013 Permis de construire00115013D0002 Imp des Cavets A 42 1 logement 320 m² terminé particulier 11/01/2013 Permis de construire00115012D0004 Chem du Reservoir A 1943 224 m² — autorisé EARL DU LEVANT
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Drom, rue par rue