Permis de construire d'Échenon

35 autorisations d'urbanisme délivrées d'Échenon entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 23
Locaux non résidentiels: 7
Permis d'aménager: 5
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 8; sur les cinq dernières années

Les autorisations35

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/12/2025	Permis d'aménager02123925B0007	25 Rue du Port Bernard	AD 321, AD 324, AD 327	—	—	autorisé	particulier
02/12/2025	Permis d'aménager02123925B0006	25 Rue du Port Bernard	AD 321	—	—	autorisé	particulier

20245 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/06/2024	Permis de construire02123924B0002	4b Rue du Moulin D en Bas	AE 20, AE 203, AE 206	1 logement, 47 m²	1 834 m²	autorisé	particulier
15/04/2024	Permis de construire02123924B0003	Route des Maillys	AD 252	1 logement, 101 m²	—	commencé	particulier
06/02/2024	Permis de construire02123923B0001	Rue des Oies	AD 283	1 logement, 114 m²	—	autorisé	particulier
06/02/2024	Permis de construire02123923B0009	4 Rue des Oies	AD 282	1 logement, 149 m²	—	autorisé	particulier
14/01/2024	Permis de construire02123923B0008	Rte des Maillys	AD 252	1 logement, 101 m²	—	autorisé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/02/2023	Permis de construire02123922B0011	Rue des Oies	AD 282	1 logement, 147 m²	—	autorisé	particulier

20223 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/07/2022	Permis de construire02123922B0004	La Petite Cras	ZC 37	208 m²	—	autorisé	COMMUNE D'ECHENON
22/06/2022	Permis de construire02123922B0006	Rue des Oies	AD 109	1 logement, 127 m²	1 040 m²	autorisé	particulier
11/03/2022	Permis de construire02123922B0001	4 Rue du Moulin D en Bas	AE 203	1 logement, 143 m²	—	terminé	particulier

20213 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/09/2021	Permis de construire02123921B0007	25 Rue du Port Bernard	AD 295, AD 296	2 logements, 74 m²	897 m²	autorisé	particulier
21/07/2021	Permis de construire02123921B0008	Rue du Port Bernard	AD 323	1 logement, 149 m²	680 m²	terminé	particulier
31/05/2021	Permis de construire02123921B0006	Rue du Port Bernard	AD 299	1 logement, 145 m²	700 m²	terminé	particulier

20203 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/12/2020	Permis de construire02123920B0010	Rue du Moulin D en Bas	AE 208, AE 206, AE 203	1 logement, 112 m²	—	annulé	particulier
13/05/2020	Permis de construire02123920B0002	4 Rue du Port Bernard	AD 241	1 logement, 77 m²	600 m²	commencé	particulier
04/03/2020	Permis de construire02123920B0001	Rue du Port Bernard	AD 319	1 logement, 133 m²	675 m²	autorisé	particulier

20194 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/10/2019	Permis de construire02123919B0008	Rue Jovignot	AD 56	1 logement, 143 m²	850 m²	autorisé	particulier
14/10/2019	Permis de construire02123919B0005	Rue de la Cras	ZC 37	30 m²	19 370 m²	autorisé	COMMUNE D'ECHENON
05/07/2019	Permis de construire02123919B0006	Rue Jovignot -	AD 56P	1 logement, 121 m²	1 050 m²	autorisé	particulier
12/03/2019	Permis de construire02123919B0002	Rue de la Croix de Brasse	ZH 63	1 logement, 116 m²	4 130 m²	commencé	particulier

20184 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/08/2018	Permis de construire02123918B0003	7 Rue Ruelle Jovignot	AD 215	1 logement, 60 m²	234 m²	autorisé	particulier
22/08/2018	Permis d'aménager02123918B0002	Rue du Port Bernard	AD 241, AD 294, AD 297	—	—	autorisé	particulier
22/08/2018	Permis d'aménager02123918B0001	Rue du Port Bernard	AD 241	—	—	autorisé	particulier
18/07/2018	Permis de construire02123918B0002	Rue de la Cras	ZC 37	30 m²	19 370 m²	autorisé	COMMUNE D'ECHENON

20173 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/11/2017	Permis de construire02123917B0005	Rue Rue du Cosec	ZH 175	468 m²	41 588 m²	commencé	CC RIVES DE SAONE
23/06/2017	Permis de construire02123917B0003	Rue du Cosec	ZH 309	840 m²	28 798 m²	commencé	CC RIVES DE SAONE
09/02/2017	Permis de construire02123917B0001	Rue Jovignot	AD 219	1 logement, 164 m²	1 313 m²	commencé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/07/2016	Permis de construire02123916B0003	11 Rue du Moulin	AE 83	1 logement	—	commencé	particulier
04/06/2016	Permis de construire02123916B0002	4 Rue du Moulin	AE 120	101 m²	411 m²	terminé	particulier

20152 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/10/2015	Permis de construire02123915B0008	6 Rue des Oies	AD 292, AD 284	1 logement, 102 m²	679 m²	autorisé	particulier
08/09/2015	Permis d'aménager02123915B0001	6 Rue des Oies	AD 292, AD 290, AD 285	—	—	autorisé	M.B.AMENAGEMENT

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/01/2014	Permis de construire02123913B0010	16 Rue du Port Bernard	AD 161	35 m²	1 428 m²	autorisé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/06/2013	Permis de construire02123913B0005	Champ Baudot	ZH 300, ZH 305	1 logement, 82 m²	778 m²	autorisé	particulier
23/01/2013	Permis de construire02123912B0014	Lot Champ Baudot	ZH 301, ZH 269	1 logement, 122 m²	1 254 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Échenon, rue par rue