Permis de construire d'Épenouse

17 autorisations d'urbanisme délivrées d'Épenouse entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 10
Locaux non résidentiels: 7
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 5; sur les cinq dernières années

Les autorisations17

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/10/2025	Permis de construire0252182500003	3 Rue de la Charriere	ZC 50	300 m²	13 920 m²	terminé	GIRARDET ROLAND SOUDURE
11/06/2025	Permis de construire0252182500001	6 Rue du Moulin	ZC 70	400 m²	12 077 m²	commencé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/09/2023	Permis de construire02521823V0006	1 aux Combottes	ZA 68, ZA 71, ZA 77	4 logements, 125 m²	13 269 m²	commencé	ABF

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/07/2022	Permis de construire02521821V0005	24 B Rue Grande Rue	AA 76, AA 77, AA 80	1 logement, 120 m²	437 m²	terminé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/07/2021	Permis de construire02521821V0003	Rue des Fougerets	AA 9	1 logement, 148 m²	10 594 m²	autorisé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/10/2019	Permis de construire02521819V0003	Champs Barlots	ZB 29, ZB 30	660 m²	76 600 m²	commencé	particulier
08/08/2019	Permis de construire02521819V0002	Chemin d'Exploitation 6	ZC 54	1 logement, 120 m²	19 640 m²	commencé	particulier
02/05/2019	Permis de construire02521819V0001	Le Folpouilloux	ZC 50	547 m²	13 920 m²	autorisé	particulier

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/07/2018	Permis de construire02521818V0001	Rue des Planches	ZA 54, ZA 64	3 logements, 4 m²	14 974 m²	commencé	particulier
14/06/2018	Permis de construire02521818V0002	Rue du Moulin	ZC 65	2 logements, 144 m²	1 125 m²	terminé	particulier

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/04/2017	Permis de construire02521817V0002	Chemin du Moulin	ZC 4, ZC 53, ZC 54	1 416 m²	58 120 m²	autorisé	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES SIMMENTALS
12/04/2017	Permis de construire02521817V0001	Au Late	ZC 19	344 m²	9 990 m²	commencé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/01/2016	Permis de construire02521815V0001	Chem du Theurey	ZB 42, ZB 41, ZB 40	1 logement, 204 m²	2 120 m²	terminé	particulier

20142 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/05/2014	Permis de construire02521814V0002	Au Late	ZC 85	1 logement, 220 m²	2 173 m²	commencé	particulier
23/02/2014	Permis de construire02521813V0006	Les Combottes	ZA 48	452 m²	25 482 m²	commencé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/02/2013	Permis de construire02521812V0006	Au Late	ZC 81	1 logement, 151 m²	1 300 m²	terminé	particulier
16/01/2013	Permis de construire02521812V0005	Rue du Moulin	ZC 75	1 logement, 168 m²	2 451 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Épenouse, rue par rue