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Aucadastre

Rue du Pont, Épenoy

Numéros de la voie35
Parcelle
AC 125
Contenance
1 249 m²
Zone d'urbanisme
UCdi
UCDiffus
Bâtiment
2,4 m
1 étage

Identifiant 25219000AC0125Feuille 000 E 01Échelle 1:2500Édition 8

Connaître le propriétaire

100 m
37 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
736,6 m
Pente du terrain
1,9 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 401 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 416 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UCdi, ucdiffus, du PLUi des Portes du Haut-Doubs, en vigueur depuis le 27/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
05/07/2023Permis de construire02521923V0002Rue du PontAC 1941 logement, 142 m²547 m²commencéparticulier
17/11/2020Permis de construire02521920V0004Rue du PontAC 101P1 logement, 152 m²572 m²terminéparticulier
23/11/2018Permis de construire02521918V000329 Rue du PontAC 1016 logements, 427 m²1 124 m²annuléSCCV EPENOY PONT

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 55 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
03/04/202526 Rue du PontLocal industriel. commercial ou assimilé6 205 m² de terrain600 000 €
09/12/202414 Rue du PontDépendance, Maison296 m²219 008 €
15/11/202319 Rue du PontDépendance, Maison95 m²311 400 €3 278 €
02/03/202222 Rue du PontMaison134 m²180 000 €
09/11/20219 Rue du PontMaison80 m²150 000 €1 875 €
04/10/202116 Rue du PontMaison, Dépendance190 m²245 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 3 Rue du Pont 25800 Épenoy138,5 m²FF
maison, 4 Rue du Pont 25800 Épenoy128,7 m²DD
maison, 14 Rue du Pont 25800 Épenoy164 m²1967FF
maison, 7 Rue du Pont 25800 Épenoy80 m²1961ED
maison, 19 Rue du Pont 25800 Épenoy118,6 m²1967CB
maison, 22 Rue du Pont 25800 Épenoy67 m²1966GG

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles2 arrêtésMouvement de Terrain, 25/12/1999
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m22

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.