Permis de construire d'Épenoy

55 autorisations d'urbanisme délivrées d'Épenoy entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 38
Locaux non résidentiels: 14
Permis d'aménager: 2
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 12; sur les cinq dernières années

Les autorisations55

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20263 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/07/2026	Permis de construire0252192600004	Chemin du Perroyer	AC 227	1 logement, 144 m²	8 097 m²	autorisé	particulier
22/07/2026	Permis de construire0252192600003	4 Impasse du Petit Clos	AC 227	1 logement, 140 m²	8 097 m²	autorisé	particulier
12/05/2026	Permis de construire0252192600001	La Combe Purnelle	0B 141, 0B 142, 0B 247	1 000 m²	30 630 m²	autorisé	GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BERGEZ

20255 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/06/2025	Permis d'aménager0252192500001	Chemin du Perroyer	AC 227, AC 228	—	39 312 m²	terminé	L'ESSENTIEL
10/06/2025	Permis de construire0252192500002	Rue des Frenes	ZE 105	600 m²	97 480 m²	autorisé	GAEC DU CONTOUR DES ROCHES
15/05/2025	Permis de démolir0252192500001	5 Rue des Granges	AB 108	—	7 597 m²	autorisé	particulier
14/04/2025	Permis de construire0252192500003	Chemin de Landay	AB 9	1 logement, 138 m²	7 660 m²	commencé	particulier
27/02/2025	Déclaration préalable0252192500003	Chemin Rural Dit des Voies	0A 235	17 m²	2 895 m²	autorisé	NW JOULES

20244 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/10/2024	Permis de construire02521924V0007	Rue des Granges	AB 76	215 m²	19 756 m²	commencé	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU VERNOIS
08/07/2024	Permis de construire02521924V0002	Chemin Champ de Brand	ZA 149, ZA 54	1 logement, 110 m²	973 m²	autorisé	particulier
08/07/2024	Permis de construire02521924V0004	Chemin Champs de Brand	AC 149, ZA 54	1 logement, 128 m²	26 665 m²	terminé	particulier
03/06/2024	Déclaration préalable02521924V0004	Sous la Molege	0A 235	18 m²	2 895 m²	annulé	NWJ MET 3

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/10/2023	Permis de construire02521923V0004	Sur Combe Badot	ZC 33	1 logement, 134 m²	1 430 m²	autorisé	particulier
05/07/2023	Permis de construire02521923V0002	Rue du Pont	AC 194	1 logement, 142 m²	547 m²	commencé	particulier
27/01/2023	Permis de construire02521922V0004	Lot Chene Dessus 3	AC 207P	1 logement, 109 m²	—	commencé	particulier

20226 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/12/2022	Permis de construire02521922V0003	Rte de Passonfontaine	ZD 66	96 m²	7 500 m²	terminé	RICHARD
09/11/2022	Permis de construire02521922V0002	Lot	AC 207P	1 logement, 109 m²	436 m²	commencé	particulier
03/05/2022	Permis de construire02521922V0001	Lot au Chene Dessus Iii Lot N	AC 206	1 logement, 117 m²	881 m²	terminé	particulier
21/04/2022	Déclaration préalable02521922V0006	1ter Rue en Soyotte	AC 47, AC 46	—	1 065 m²	autorisé	particulier
18/02/2022	Permis de construire02521921V0020	Au Chene Dessus	AC 201	2 logements, 211 m²	748 m²	terminé	VAJ
03/01/2022	Permis de construire02521921V0019	Les Granges D Epenoy	ZC 88, ZC 87, ZC 86	972 m²	3 115 m²	commencé	EARL HUMBERT FRANCOIS

202112 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/11/2021	Permis de construire02521921V0016	Lotis Chene du Dessus Ii	AC 204	1 logement, 149 m²	802 m²	commencé	particulier
09/11/2021	Permis de construire02521921V0017	Chem des Ruhieres	AB 29	1 logement, 92 m²	1 325 m²	terminé	particulier
09/11/2021	Permis de construire02521921V0018	Lot 9	AC 199	1 logement, 149 m²	750 m²	terminé	particulier
02/11/2021	Permis de construire02521921V0013	3 Lot des Chenes Dessus	AC 201	1 logement, 122 m²	748 m²	commencé	particulier
01/10/2021	Permis de construire02521921V0012	1 Rue des Noyers	AB 23P	1 logement, 146 m²	1 353 m²	terminé	particulier
31/08/2021	Permis de construire02521921V0011	Rue du Chene Dessus	AC 202	1 logement, 145 m²	797 m²	terminé	particulier
09/08/2021	Permis de construire02521921V0008	Rue des Noyers	AB 23	1 logement, 145 m²	1 272 m²	terminé	particulier
09/08/2021	Permis de construire02521921V0009	Chem des Ruhieres	AB 30, AB 29	1 logement, 124 m²	940 m²	commencé	particulier
21/06/2021	Permis de construire02521921V0007	Chem Rural Dit de Montolier	AA 110	1 logement, 131 m²	8 600 m²	terminé	particulier
04/06/2021	Permis de construire02521921V0003	Lot3 Lot au Chene Dessus Iii	AC 205	1 logement, 139 m²	875 m²	terminé	particulier
14/05/2021	Permis de construire02521921V0002	Lot5 Lot au Chene Dessus Iii	AC 104P	1 logement, 146 m²	848 m²	terminé	particulier
30/03/2021	Permis de construire02521921V0001	1 Rue des Noyers	AB 23, AB 104	1 logement, 139 m²	1 453 m²	annulé	particulier

20205 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/11/2020	Permis de construire02521920V0004	Rue du Pont	AC 101P	1 logement, 152 m²	572 m²	terminé	particulier
13/08/2020	Permis de construire02521920V0003	9 Chemin du Perroyer	AB 5	1 logement, 124 m²	—	commencé	SCI LHOMME
12/03/2020	Permis de construire02521920V0001	Rue des Granges	AB 71P, AB 70P	1 logement, 117 m²	633 m²	commencé	particulier
17/01/2020	Permis de construire02521919V0006	12 Rue des Tilleuls	AA 10, AA 11	1 logement, 147 m²	1 100 m²	commencé	particulier
03/01/2020	Permis d'aménager02521919V0001	Rue Chene Dessus	AC 104	—	—	autorisé	COMMUNE D'EPENOY

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/08/2019	Permis de construire02521919V0003	Grande Rue	AB 73	888 m²	2 350 m²	commencé	SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE
24/05/2019	Permis de construire02521919V0002	6 Rue des Granges	AB 78P	1 logement, 208 m²	—	commencé	particulier

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/11/2018	Permis de construire02521918V0003	29 Rue du Pont	AC 101	6 logements, 427 m²	1 124 m²	annulé	SCCV EPENOY PONT
14/08/2018	Permis de construire02521918V0002	8 Chemin des Ruhieres	AB 40, AB 37P, AB 38P	1 logement, 198 m²	894 m²	terminé	particulier

20173 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/12/2017	Permis de construire02521917V0005	Rue du Parc	AA 547	1 logement, 224 m²	1 536 m²	commencé	particulier
21/06/2017	Permis de construire02521917V0003	11 Rue du Parc	AA 143	1 logement, 15 m²	816 m²	commencé	particulier
20/05/2017	Permis de construire02521917V0001	9 Rue du Perroyer	AB 5	1 logement, 97 m²	1 607 m²	annulé	SCI LHOMME

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/08/2016	Permis de construire02521916V0003	13 Rue des Granges	AB 89	663 m²	—	terminé	GAEC BOUVERESSE JEAN-PAUL ET MAYEUL
02/06/2016	Permis de construire02521916V0004	4 Rue des Granges	AB 74	204 m²	2 699 m²	terminé	SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS
06/04/2016	Permis de construire02521916V0001	Champ du Mont	ZE 85, ZE 102, ZE 86	874 m²	5 967 m²	terminé	EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PARC

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/07/2015	Permis de construire02521915V0001	Rue du Parc	AA 147	1 logement, 169 m²	1 536 m²	annulé	particulier

20144 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/05/2014	Permis de construire02521914V0001	Lotis Chene Dessus	ZA 309	1 logement, 107 m²	859 m²	terminé	particulier
25/04/2014	Permis de construire02521913V0008	3 Rue des Granges	F 106, F 104	85 m²	—	terminé	COMMUNE D'EPENOY
01/04/2014	Permis de construire02521913V0011	Rue du Chene Dessus	ZA 308	1 logement, 153 m²	915 m²	commencé	particulier
16/02/2014	Permis de construire02521913V0007	Champ du Mont	ZE 37	1 logement, 109 m²	1 000 m²	terminé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/09/2013	Permis de construire02521913V0004	6 Rue des Tilleuls	F 215, F 214, F 70	407 m²	9 840 m²	terminé	particulier
22/02/2013	Permis de construire02521912V0010	Rue des Merisiers	ZI 200	1 logement, 106 m²	—	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Épenoy, rue par rue