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Aucadastre

Permis de construire d'Esnans

5 autorisations d'urbanisme délivrées d'Esnans entre 2016 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
1
Locaux non résidentiels
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
0
sur les cinq dernières années

Les autorisations5

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
03/03/2024Permis de construire02522123D00022 Chem des VignesB 161, B 162, B 163111 m²4 609 m²autoriséparticulier
20221 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
13/08/2022Permis de construire02522122D00011 Imp des TilleulsAB 121, AB 124, AB 125commencéparticulier
20191 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
28/10/2019Permis de construire02522119D0001Chemin sous la VelleAB 8450 m²terminéparticulier
20171 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
03/02/2017Permis de construire02522116D0003Rue de la TuilerieAB 421 logement, 126 m²700 m²commencéparticulier
20161 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
24/11/2016Permis de construire02522116D0002Le ChillotB 151, B 150, B 149110 m²13 975 m²commencéparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Esnans, rue par rue