Permis de construire d'Esprels

45 autorisations d'urbanisme délivrées d'Esprels entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 17
Locaux non résidentiels: 19
Permis d'aménager: 4
Permis de démolir: 5
Logements autorisés: 8; sur les cinq dernières années

Les autorisations45

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20263 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/07/2026	Déclaration préalable0702192600016	35 de Vesoul	C 75, C 77, C 78	500 m²	—	autorisé	particulier
30/04/2026	Permis de construire0702192600002	14 de Marast	C 611	2 logements, 208 m²	—	autorisé	SCI NTC
08/04/2026	Permis de démolir0702192600001	16 de la Gare	C 371	—	—	autorisé	particulier

20257 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/10/2025	Permis d'aménager0702192500001	—	C 833	—	—	autorisé	COMMUNE D ESPRELS
30/09/2025	Permis de construire0702192500009	Rue de la Virnoche	C 357, C 358	1 logement, 60 m²	896 m²	commencé	particulier
16/09/2025	Permis de construire0702192500007	10 Rue de Bonnal	ZI 35	305 m²	—	autorisé	particulier
13/08/2025	Permis de construire0702192500006	50 Rue de L	B 1374	—	—	commencé	SCI DES CARRIERES
13/08/2025	Permis de construire0702192500008	Rue de la Gare	ZH 30	24 m²	—	commencé	COMMUNE D ESPRELS
26/05/2025	Permis de construire0702192500002	5 Pl de la Mairie	C 160	—	—	autorisé	particulier
14/04/2025	Déclaration préalable0702192500003	Rue de Pont sur L Ognon	ZH 103	7 m²	—	autorisé	COMMUNE D ESPRELS

20245 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/11/2024	Permis de construire07021924E0004	Rue Nouvelle	C 1025	124 m²	580 m²	autorisé	TERO
11/10/2024	Déclaration préalable07021924E0027	36 Rue de la Gare	B 1419	16 m²	—	autorisé	particulier
27/08/2024	Permis de construire07021924E0003	Rue Nouvelle	C 1020	1 logement, 97 m²	862 m²	terminé	particulier
06/08/2024	Permis d'aménager07021924E0001	Rue Voie Nouvelle	C 1025, C 1026, C 1027	—	—	terminé	COMMUNE D ESPRELS
07/05/2024	Permis de construire07021924E0001	Rue de la Gare	B 1470, B 1471, B 147A	399 m²	6 989 m²	terminé	IMMALDI ET COMPAGNIE

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/10/2023	Permis de construire07021923E0003	Lotissement la Voie Verte	C 1026	1 logement, 113 m²	—	terminé	particulier

20227 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/11/2022	Permis de construire07021922E0006	Rue des Veaux	ZC 87	90 m²	—	commencé	NUCES
03/08/2022	Permis de construire07021922E0005	Lot la Voie Verte	C 1019	1 logement, 99 m²	703 m²	terminé	SCI C.H.M
13/05/2022	Permis de construire07021922E0003	Le Pontot	B 125	1 logement	—	autorisé	particulier
07/04/2022	Permis de construire07021921E0007	Rue de Pont sur L Ognon	C 781	1 logement, 123 m²	698 m²	terminé	particulier
14/03/2022	Permis de construire07021922E0001	1 Rue du 7eme Rca	B 1513, B 1512	161 m²	—	autorisé	AUX SAVEURS DES GRANDS CHAMPS
18/02/2022	Permis de construire07021921E0006	41b Rue de la Gare	ZH 125, B 176	60 m²	—	terminé	SM DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DES 2 RIVIERES
06/01/2022	Permis d'aménager07021921E0001	Rue de Pont sur L Ognon	ZH 119	—	—	autorisé	particulier

20214 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/10/2021	Permis de construire07021921E0003	6 Rue des Piquets	C 188, C 189, C 930	1 logement, 109 m²	—	annulé	particulier
02/09/2021	Permis de démolir07021921E0001	34 Rte de Vesoul	C 631	—	—	autorisé	particulier
31/03/2021	Déclaration préalable07021921E0004	Les Lavieres 1er Canton	A 1297	8 m²	—	autorisé	SICAE EST
19/01/2021	Permis de construire07021920E0010	8 Rue de la Fontaine saint Desle	C 260	1 logement	—	terminé	particulier

20205 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/12/2020	Permis de construire07021920E0008	Rue de la Gare	B 1352	1 logement, 90 m²	1 040 m²	terminé	particulier
23/10/2020	Permis de construire07021920E0006	35 Rte de Vesoul	C 725, C 657, C 79	257 m²	6 313 m²	autorisé	particulier
21/09/2020	Permis d'aménager07021920E0001	Rue Nouvelle	C 781, C 779	—	—	terminé	COMMUNE D ESPRELS
22/06/2020	Permis de démolir07021920E0002	4 Pl de la Fontaine des Tilleul	C 450	—	—	autorisé	particulier
25/05/2020	Permis de construire07021920E0002	3 Rue du 7eme Rca	B 1513, B 1512	99 m²	—	autorisé	FERME DES GRANDS CHAMPS

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/11/2019	Permis de construire07021919E0004	16 Rue du Monument	C 811, C 500	1 logement	497 m²	autorisé	particulier

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/08/2018	Permis de construire07021918E0003	2et4 Rue de la Gare	C 825, C 1008	227 m²	2 277 m²	terminé	particulier
06/06/2018	Permis de construire07021918E0001	11 Rue du Monument	C 154	1 logement, 131 m²	406 m²	autorisé	particulier

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/10/2017	Permis de construire07021917E0005	1 Rue du 7eme Rca	B 1344	183 m²	2 936 m²	commencé	FERME DES GRANDS CHAMPS
03/04/2017	Permis de construire07021917E0001	Rue Monnior Binet	C 995	1 logement, 164 m²	700 m²	commencé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/12/2016	Permis de construire07021916E0002	3 Rue Monniot Binnet	C 927	1 logement	530 m²	annulé	particulier
26/09/2016	Permis de construire07021916E0001	25 27 Rue de Vesoul	C 73, C 72, C 69	72 m²	2 601 m²	commencé	particulier
26/07/2016	Permis de démolir07021916E0001	Pl Nouvelle	C 833	—	—	autorisé	COMMUNE D ESPRELS

20152 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/11/2015	Permis de construire07021915E0004	35 Rue de la Gare	B 1420, B 1366, B 1365	1 logement, 153 m²	2 200 m²	terminé	particulier
07/05/2015	Permis de construire07021915E0003	41bis Rue de la Gare	B 1477, B 1476	100 m²	1 700 m²	terminé	SM DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DES 2 RIVIERES

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/02/2014	Permis de démolir07021913E0001	41 Rue de la Gare	B 1466, B 1471, B 1474	—	—	autorisé	COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VILLERSEXEL

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/10/2013	Permis de construire07021913E0001	38bis Rue de la Gare	B 1299	2 logements, 143 m²	593 m²	annulé	particulier
28/01/2013	Permis de construire07021912E0009	12 Rue du Monument	C 978	4 logements, 137 m²	562 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Esprels, rue par rue