Doubs › Étouvans Liste des permis de construire à Étouvans Liste des permis de construire à Étouvans 39 autorisations d'urbanisme délivrées à Étouvans entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 33
Locaux non résidentiels 4
Permis d'aménager 1
Permis de démolir 1
Logements autorisés 7 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/08/2026 Déclaration préalable02522426A0013 Voie Communale Na 2 - la Feultière ZD 17, ZD 18, ZD 19 24 m² — autorisé CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT
2025 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/09/2025 Permis de construire02522425A0001 13 Rue du Chanois C 23, C 1460 1 logement, 427 m² 4 149 m² autorisé particulier 28/04/2025 Permis de construire02522424A0002 27 Rue de L Eglise OC 1438 — 640 m² autorisé COMMUNE D'ETOUVANS
2024 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/05/2024 Permis de construire02522424A0001 Rue des Grands Champs A 1011 1 logement, 96 m² 1 976 m² autorisé particulier
2022 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/11/2022 Permis de démolir02522422A0001 8 Rue du Monument A 290 — — autorisé PARC IMMOBILIER 14/04/2022 Permis de construire02522422A0003 30 Rue de la Liberation C 531 3 logements, 14 m² 565 m² autorisé particulier 28/02/2022 Permis de construire02522421A0010 Rue du Monument A 1144, A 1148 1 logement, 131 m² 287 m² terminé particulier 26/01/2022 Permis de construire02522421A0009 Rue des Grands Champs A 334, A 333 1 logement, 123 m² 2 699 m² annulé particulier
2021 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/11/2021 Permis de construire02522421A0008 Rue des Grands Champs A 1011 1 logement, 148 m² 1 980 m² annulé particulier 09/10/2021 Permis de construire02522421A0007 30 Rue de la Liberation C 531 2 logements 565 m² autorisé particulier 09/06/2021 Permis de construire02522421A0002 6 Grands Champs A 1010 1 logement, 194 m² 2 645 m² annulé particulier 08/05/2021 Permis de construire02522421A0003 6 Rue des Grands Champs A 1010 1 logement, 194 m² 2 645 m² annulé particulier
2020 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 07/11/2020 Permis de construire02522420A0002 Rue des Grands Champs A 334, A 333 1 logement, 156 m² 2 699 m² annulé particulier 13/02/2020 Permis de construire02522419A0006 Rue des Grands Champs A 334, A 333 1 logement, 142 m² 2 699 m² annulé particulier
2019 6 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/12/2019 Permis d'aménager02522419A0001 Rue de L Eglise C 1245, C 566, C 527 — — autorisé SCI LES BRIEROTTES 16/11/2019 Permis de construire02522419A0005 Rue du Commandant Joly C 1378 1 logement, 108 m² 1 116 m² commencé particulier 04/09/2019 Permis de construire02522419A0003 3 Rue du Monument A 1148, A 1146, A 1144 1 logement, 149 m² 759 m² annulé particulier 17/06/2019 Déclaration préalable02522419A0007 Rue des Essarts C 403 — 313 m² autorisé COMMUNE D'ETOUVANS 01/04/2019 Permis de construire02522419A0004 — ZB 50 1 500 m² — terminé particulier 04/02/2019 Permis de construire02522418A0004 19 Rue de L Eglise C 579 1 logement, 118 m² 820 m² autorisé particulier
2018 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/09/2018 Permis de construire02522418A0003 Lotissement sous Faye C 1378 1 logement, 110 m² 110 m² annulé particulier
2017 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/08/2017 Permis de construire02522417A0006 Rue des Grands Champs A 409 1 logement, 160 m² 1 199 m² commencé particulier 09/07/2017 Permis de construire02522417A0001 7 Rue de L Eglise A 1196, A 1193 1 logement, 121 m² 1 742 m² commencé particulier
2016 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/09/2016 Permis de construire02522416A0006 Rue du Commandant Joly C 1415, C 1357, C 1360 1 logement, 159 m² 1 143 m² commencé particulier 25/08/2016 Permis de construire02522416A0004 20 Rue sous le Bois C 1331, C 1325, C 1322 2 logements, 221 m² 1 426 m² commencé VALLET DE PIQUE 15/06/2016 Permis de construire02522416A0003 Lot sous Fays 2 C 1359, C 1356, C 1354 1 logement, 177 m² 864 m² commencé particulier
2015 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/10/2015 Permis de construire02522415A0004 — — 1 logement, 162 m² — annulé particulier 02/03/2015 Permis de construire02522415A0002 Rue les Grands Champs A 1149, A 1147, A 1145 1 logement, 122 m² 759 m² commencé particulier
2014 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/10/2014 Permis de construire02522414A0005 Lot sous Fays C 1305, C 1295, C 1282 1 logement, 144 m² 804 m² autorisé particulier 30/08/2014 Permis de construire02522414A0007 Lot sous Fays 2 OC 1374, OC 1373, OC 1370 1 logement, 104 m² 774 m² terminé particulier 23/08/2014 Permis de construire02522414A0006 Rue sur Montfort A 1096, A 1095, A 1093 1 logement, 144 m² 1 225 m² terminé particulier 18/04/2014 Permis de construire02522414A0003 Lot sur Montfort A 1089 1 logement, 236 m² 1 015 m² terminé particulier 24/01/2014 Permis de construire02522413A0007 Lot sous Fays 2 C 1397, C 1419 1 logement, 109 m² 654 m² terminé particulier
2013 6 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/11/2013 Permis de construire02522413A0006 Lot sous Fays 2 C 1398, C 1390, C 1387 1 logement, 91 m² 841 m² terminé particulier 28/10/2013 Permis de construire02522413A0005 Lot sous Fays 2 C 1396, C 1389, C 1386 1 logement, 110 m² 787 m² terminé particulier 05/07/2013 Permis de construire02522413A0002 Lot sous Fays 2 C 1393, C 1385, C 1379 1 logement, 153 m² 839 m² commencé particulier 10/06/2013 Permis de construire02522413A0001 Lot sous Fays Ii C 1404 1 logement, 174 m² 1 053 m² terminé particulier 21/03/2013 Permis de construire02522412A0008 Lot sous Fays 2 — 1 logement, 142 m² 970 m² terminé particulier 19/01/2013 Permis de construire02522412A0003 — — 1 logement, 95 m² — terminé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre d'Étouvans, rue par rue