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Aucadastre

Clos des Ormeaux, Gruson

Numéros de la voie5
Parcelle
A 1375
Contenance
888 m²
Zone d'urbanisme
UVD6.1
Villes et villages durables - Tissu résidentiel pavillonnaire
Bâtiment
3,6 m
2 étages

Identifiant 592750000A1375Feuille 000 A 04Échelle 1:1000Édition 10

Connaître le propriétaire

50 m
44 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
34,6 m
Pente du terrain
9,6 %
vers le sud-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 241 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 344 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UVD6.1, villes et villages durables - tissu résidentiel pavillonnaire, du PLUi Metropole Europeenne de Lille, en vigueur depuis le 17/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions2

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales)
  • Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10

Informations8

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • DPU - Application du droit de préemption urbain
  • Archéologie préventive AP1 : Saisine systématique
  • Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation
  • Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué
  • Annexe sanitaire : Assainissement collectif
  • Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable
  • T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières
  • Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
20/05/20256 Clos des OrmeauxVente3 m² de terrain100 €
20/05/20256 Clos des OrmeauxDépendance, Maison87 m²378 250 €4 348 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 1 Clos des Ormeaux 59152 Gruson284 m²1996CC
maison, 6 Clos des Ormeaux 59152 Gruson73,1 m²BA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 29/07/2000
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primaire Pasteurpublic
  • Ecole primaire privée Notre-Dame de La Visitationprivé

Entreprises domiciliées à 200 m145

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.