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Aucadastre

Cadastre de la Frasnée

Population
40
Voies adressées
7
Adresses
42

Code INSEE 39239Code postal 39130

Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux

DGFiP (valeurs foncières), Géoportail de l'urbanisme, zonage A/B/C, Arcep

Ventes en 2025
1
Document opposable
PLUi
Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Region d'Orgelet
Zone du marché
C
marché détendu
Raccordables à la fibre
93 %
des locaux, au 31/03/2026
Ce que ces chiffres recouvrent

Zone C : marché détendu : le reste du territoire. Arrêté du 26 juin 2026.

43 des 46 logements et locaux professionnels recensés par l'Arcep sont raccordables à la fibre au 31/03/2026 ; pour 3 d'entre eux, la meilleure offre reste la 4G ou la 5G fixe.

La commune est couverte par PLUi Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Region d'Orgelet. Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie.

Risques sur La Frasnée

Géorisques

Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles4 arrêtésMouvement de Terrain, 25/12/1999

Sismicité, potentiel radon et arrêtés de catastrophe naturelle sont communaux ; l'exposition aux argiles est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre.

Permis de construire de la Frasnée

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Adresse des travaux, parcelle cadastrale, surface et état du chantier, tels que la commune les déclare au ministère.

Voir les permis délivrés de la Frasnée

Les voies de la Frasnée

Base Adresse Nationale

Chaque voie porte ses parcelles cadastrales, son zonage d'urbanisme et ses servitudes. Le nombre qui suit son nom est celui de ses adresses.

Autres communes du département

Jura

Base Adresse Nationale, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, Géorisques, Géoportail de l'urbanisme et registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, interrogés au chargement de cette page.