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Aucadastre

Liste des permis de construire à la Rixouse

6 autorisations d'urbanisme délivrées à la Rixouse entre 2014 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Le bilan des autorisations

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
2
Locaux non résidentiels
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
0
sur les cinq dernières années

Les autorisations6

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
13/05/2026Permis de construire03946026J0003Des BourguignonsAE 3774 m²1 190 m²autoriséASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA RIXOUSE
20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
06/02/2024Permis de construire03946023J0003Plan de la BameZH 54, ZH 120, ZH 12736 m²20 074 m²autoriséHYDROFORCE EFC
20192 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
06/09/2019Permis de construire03946019J0002Les Pres de la RixouseZC 1021 logement, 32 m²34 010 m²terminéparticulier
25/08/2019Permis de construire03946019J0001Les Pres de la RixouseZC 1021 logement, 32 m²34 010 m²annuléparticulier
20142 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
22/12/2014Permis de construire03946014B000360 Rue des BourguignonsZI 57, ZI 5549 m²2 985 m²autoriséparticulier
11/01/2014Permis de construire03946013B000260 Rue des BourguignonsZI 55, ZI 5749 m²2 985 m²autoriséparticulier

La source et ses limites

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de la Rixouse, rue par rue