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Aucadastre

Permis de construire de la Rixouse

6 autorisations d'urbanisme délivrées de la Rixouse entre 2014 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
2
Locaux non résidentiels
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
0
sur les cinq dernières années

Les autorisations6

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
13/05/2026Permis de construire03946026J0003Des BourguignonsAE 3774 m²1 190 m²autoriséASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA RIXOUSE
20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
06/02/2024Permis de construire03946023J0003Plan de la BameZH 54, ZH 120, ZH 12736 m²20 074 m²autoriséHYDROFORCE EFC
20192 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
06/09/2019Permis de construire03946019J0002Les Pres de la RixouseZC 1021 logement, 32 m²34 010 m²terminéparticulier
25/08/2019Permis de construire03946019J0001Les Pres de la RixouseZC 1021 logement, 32 m²34 010 m²annuléparticulier
20142 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
22/12/2014Permis de construire03946014B000360 Rue des BourguignonsZI 57, ZI 5549 m²2 985 m²autoriséparticulier
11/01/2014Permis de construire03946013B000260 Rue des BourguignonsZI 55, ZI 5749 m²2 985 m²autoriséparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de la Rixouse, rue par rue