Doubs › Le Val Liste des permis de construire au Val Liste des permis de construire au Val 23 autorisations d'urbanisme délivrées au Val entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 18
Locaux non résidentiels 3
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 2
Logements autorisés 6 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 07/05/2025 Permis de construire0254602500003 25 Te Route du Val A 1128 1 logement, 100 m² 1 046 m² commencé particulier 04/04/2025 Permis de construire0254602500002 Che du Montailloux ZA 67 1 logement, 85 m² 2 196 m² autorisé particulier 05/03/2025 Permis de construire02546024N0003 25 B Route du Val A 1128 1 logement, 107 m² 1 000 m² autorisé particulier 05/03/2025 Permis de construire02546024N0003 25 B Route du Val A 1128 107 m² 1 000 m² autorisé particulier
2024 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/05/2024 Déclaration préalable02546024N0004 Chemin des Vignes ZB 26 276 m² 8 370 m² autorisé particulier 18/05/2024 Permis de construire02546024N0001 4 Route d'Entre Deux Villes ZB 10 1 logement, 92 m² 5 840 m² terminé particulier
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/01/2023 Permis de construire02546022N0003 12 Chemin de la Bochaille A 1018, A 1019, A 1031 1 logement, 250 m² 4 238 m² commencé particulier 03/01/2023 Permis de démolir02546022N0001 12 Chemin de la Bochaille A 1018, A 1019, A 1031 — 4 238 m² autorisé particulier
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/07/2022 Permis de construire02546022N0001 Chemin des Vignes A 1118, A 1111, A 1119 1 logement, 123 m² 1 202 m² terminé particulier
2021 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/06/2021 Permis de construire02546021N0003 Chemin de Neprune ZB 130, ZB 133 1 logement, 90 m² 561 m² terminé particulier 19/04/2021 Permis de construire02546021N0002 Chemin de Neprune ZB 128 1 logement, 119 m² — terminé particulier 19/03/2021 Permis de construire02546021N0001 Chemin de Neprune ZB 130 1 logement, 90 m² 941 m² terminé particulier
2020 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/04/2020 Permis de construire02546020N0001 Zb 14 Chemin de Neprune ZB 14, ZB 14P 1 logement, 123 m² — terminé particulier 15/01/2020 Permis de construire02546019N0003 Chemin de Neprune ZB 14 1 logement, 121 m² 1 185 m² terminé particulier 10/01/2020 Permis de construire02546019N0002 Route du Bras ZB 100, ZB 103, ZB 99 1 logement, 98 m² 2 731 m² autorisé particulier
2019 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/09/2019 Permis de construire02546019N0001 18 Route du Val A 634, A 757 2 logements 1 575 m² terminé particulier 16/09/2019 Permis de construire02546019N0001 18 Route du Val A 634, A 757 — 1 575 m² terminé particulier
2018 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/01/2018 Permis de construire02546017C0004 2 Champ sous Vignie ZB 87 1 logement, 49 m² 1 409 m² commencé particulier
2017 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 01/09/2017 Permis de construire02546017C0003 Chemin Champ sous Vignie ZB 87P 1 logement, 146 m² 1 225 m² commencé particulier 06/07/2017 Permis de construire02546017C0001 Lot B Chemin Champ sous Vignie ZB 87P 1 logement, 187 m² — commencé particulier
2013 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/03/2013 Permis de construire02546012C0003 Chemi des Vignes ZB 93 1 logement, 165 m² 8 523 m² commencé particulier 04/03/2013 Permis de démolir02546013C0001 4 Chem de Montailloux A 1041 — — autorisé particulier 21/02/2013 Permis de construire02546012C0004 14b Chem de la Bochaille ZB 62 1 logement, 117 m² 2 390 m² terminé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre du Val, rue par rue