Jura › Maisod Liste des permis de construire à Maisod Liste des permis de construire à Maisod 30 autorisations d'urbanisme délivrées à Maisod entre 2014 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 12
Locaux non résidentiels 16
Permis d'aménager 2
Permis de démolir 0
Logements autorisés 11 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/05/2026 Permis de construire0393072600002 605 Route du Pont de la Pyle AB 71, AB 72 1 logement, 94 m² 2 818 m² autorisé LES LODGES D'EMERAUDE 04/05/2026 Permis de construire0393072600001 Rue du Réservoir AB 302 273 m² 707 m² autorisé particulier
2024 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 11/09/2024 Permis d'aménager03930724T0001 Trelachaume AI 105, AI 109, AI 119 — 85 681 m² autorisé CAMPING TRELACHAUME 03/04/2024 Permis de construire03930724T0001 Sur la Roche AB 381B 72 m² 859 m² commencé particulier 12/03/2024 Permis d'aménager03930723T0001 Trelachaume AI 119 — 7 800 m² commencé CAMPING TRELACHAUME 17/01/2024 Permis de construire03930723T0006 605 Rte du Pont de la Pyle AB 71, AB 72 5 logements, 125 m² 2 818 m² autorisé particulier
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 11/01/2023 Permis de construire03930722T0005 Au Crosat AI 158 1 logement, 221 m² 1 818 m² commencé particulier
2022 6 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 14/10/2022 Permis de construire03930722T0003 Molard aux Moines B 30 1 logement, 68 m² 10 500 m² commencé particulier 14/10/2022 Permis de construire03930722T0003 Molard aux Moines B 30 68 m² 10 500 m² commencé particulier 09/08/2022 Permis de construire03930722T0002 400 Rte du Pont de la Pyle AB 45 2 logements, 71 m² 777 m² terminé particulier 09/08/2022 Permis de construire03930722T0004 Le Mont du Cerf AI 114 1 logement, 82 m² 257 m² commencé particulier 10/06/2022 Déclaration préalable03930722T0007 225 Rue des Cyclamens AB 137 23 m² 1 080 m² autorisé particulier 25/02/2022 Permis de construire03930721T0008 260 Rte du Pont de la Pyle AB 20 26 m² 2 078 m² autorisé COMMUNE DE MAISOD
2021 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/12/2021 Permis de construire03930721T0009 245 Imp de Brillat AI 60 1 logement, 101 m² 757 m² commencé particulier 18/10/2021 Permis de construire03930721T0007 240 Rue du Reservoir AB 391 235 m² 12 191 m² autorisé particulier 20/09/2021 Permis de construire03930721T0006 Au Crosat AI 148 1 logement, 148 m² 1 528 m² terminé particulier 13/09/2021 Déclaration préalable03930721T0009 5552 Rue du Chateau AB 154 4 m² 2 452 m² autorisé particulier
2020 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 05/08/2020 Permis de construire03930720J0001 Rue de la Combe A la Brune AH 147 1 logement, 147 m² 2 544 m² commencé particulier
2019 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/06/2019 Permis de construire03930719J0003 50 Route du Mont du Cerf AI 109 90 m² 25 459 m² commencé SCI F.P.B 14/06/2019 Permis de construire03930719J0001 675 Route de la Trelachaume AI 118 28 m² 1 161 m² terminé particulier 27/05/2019 Permis de construire03930719J0005 Impasse Brillat AI 74 1 logement, 117 m² 489 m² commencé particulier 24/04/2019 Permis de construire03930719J0004 Rue Combe A la Brune AH 143 1 logement, 70 m² 875 m² commencé particulier
2018 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/09/2018 Permis de construire03930718J0004 75 Rue des Cyclamens AB 405, AB 298, AB 235 156 m² 3 197 m² terminé NICOT MERE
2017 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/10/2017 Déclaration préalable03930717J0011 Lac de Vouglans AI 127 96 m² 38 363 m² autorisé DEPARTEMENT DU JURA 20/04/2017 Permis de construire03930717J0001 130 Rue du Chateau AB 122 60 m² 976 m² terminé particulier 31/03/2017 Permis de construire03930716J0002 50 Rte du Mont du Cerf AI 109 3 m² 25 459 m² terminé CAMPING TRELACHAUME
2015 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 08/12/2015 Permis de construire03930715J0002 Zone Artisanale AB 380 112 m² 1 369 m² terminé SCI REMELINE
2014 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/12/2014 Permis de construire03930714K0003 Rue du Reservoir AB 398, AB 397, AB 248 361 m² 2 099 m² terminé NICOT IMMO 09/08/2014 Permis de construire03930714K0001 Chem du Ronge B 30 541 m² 10 722 m² commencé particulier 10/03/2014 Permis de construire03930713M0004 Molard de la Tille B 408, B 343, B 413 60 m² 8 240 m² autorisé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Maisod, rue par rue