Doubs › Malpas Liste des permis de construire à Malpas Liste des permis de construire à Malpas 26 autorisations d'urbanisme délivrées à Malpas entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 16
Locaux non résidentiels 10
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 0
Logements autorisés 8 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/07/2026 Déclaration préalable0253622600007 950 Principale C 369 1 logement 8 469 m² autorisé particulier 24/07/2026 Déclaration préalable0253622600007 950 Principale C 369 — 8 469 m² autorisé particulier
2025 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/10/2025 Permis de construire02536225P0002 Rue du Clos Neuf B 853, B 845, B 848 1 logement, 202 m² 1 027 m² commencé particulier 11/08/2025 Permis de construire0253622500001 Rue du Clos Neuf B 849, B 854, B 856 1 logement, 90 m² 586 m² commencé particulier
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/08/2023 Permis de construire02536223P0003 52 Rue Rue du Clos Neuf B 839, B 841, B 842 4 logements, 456 m² 1 593 m² terminé particulier
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/02/2022 Permis de construire02536221P0005 Rue du Clos Neuf B 497P 1 logement, 226 m² 1 000 m² terminé particulier
2021 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/11/2021 Permis de construire02536221P0004 Rue des Grangettes B 761, B 760, B 638 1 logement, 130 m² 2 238 m² terminé particulier 29/10/2021 Permis de construire02536221P0003 Rue du Bocage B 833, B 832, B 831 1 logement, 138 m² 2 849 m² terminé particulier 25/06/2021 Permis de construire02536221P0002 Rue de L Eglise B 439P 1 logement, 128 m² 471 m² terminé particulier 19/01/2021 Permis de construire02536220P0005 Petit Malpas B 405P, B 121P 1 logement, 292 m² 975 m² terminé particulier
2020 6 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/09/2020 Permis de construire02536220P0003 455 Rue de L Eglise B 767, B 126 3 logements, 334 m² 840 m² autorisé particulier 10/07/2020 Déclaration préalable02536220P0008 Rue des Grangettes B 771 7 m² 251 618 m² terminé SM DOUBS TRES HAUT DEBIT 13/03/2020 Permis de construire02536220P0001 Chem des Fayeux A 246, B 815 1 500 m² 12 689 m² autorisé particulier 13/03/2020 Permis de construire02536220R0001 Chem des Fayeux A 815, A 246 1 500 m² 12 689 m² autorisé particulier 24/01/2020 Permis de construire02536219P0005 800 Rue Principale B 524 — 4 014 m² commencé particulier 15/01/2020 Permis de construire02536219P0004 Rue des Grangettes B 753P 3 logements, 279 m² 1 012 m² terminé HAUT-DOUBS CREER BATIR
2019 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/11/2019 Permis de construire02536219P0003 Rue du Lac B 122 1 logement, 137 m² — terminé particulier
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/10/2018 Permis de construire02536218P0003 Rue des Grangettes B 467, B 638, B 760 1 logement, 123 m² 2 238 m² annulé particulier 25/06/2018 Permis de construire02536218P0002 Chemin des Fayeux A 246, B 815 108 m² 12 689 m² autorisé particulier
2017 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/07/2017 Permis de construire02536217P0002 725 Rue Principale B 511 8 m² 11 850 m² autorisé SOCIETE INDUSTRIELLE ET FORESTIERE
2015 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/06/2015 Permis de construire02536215P0006 Rue du Bocage B 803, B 800 1 logement, 166 m² 1 200 m² terminé particulier 15/05/2015 Permis de construire02536215P0003 Petit Malpas B 536, B 535, B 426 124 m² 1 854 m² terminé particulier 11/05/2015 Permis de construire02536215P0005 950 Rue Principale C 369 408 m² — commencé SCI LE RUBAN DES BOIS
2014 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 01/08/2014 Permis de construire02536214P0002 Rue du Puits B 329P, B 332P, B 424P 1 logement, 144 m² 617 m² terminé particulier 04/06/2014 Permis de construire02536214P0001 Laves B 98P, B 142P 1 241 m² 12 685 m² commencé particulier
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/02/2013 Permis de construire02536212P0006 Rue du Bocage B 218, B 220 1 logement, 139 m² 1 200 m² annulé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Malpas, rue par rue