Jura › Marnoz Liste des permis de construire à Marnoz Liste des permis de construire à Marnoz 20 autorisations d'urbanisme délivrées à Marnoz entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 12
Locaux non résidentiels 7
Permis d'aménager 1
Permis de démolir 0
Logements autorisés 9 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 31/10/2025 Déclaration préalable0393152500009 7 Chemin de Cotaine AC 136 1 logement 97 m² autorisé particulier
2024 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/07/2024 Permis de construire03931524C0003 Route de Pretin ZD 180, ZD 199 1 logement, 160 m² 33 687 m² autorisé X-OSTILA 23/07/2024 Permis de construire03931524C0004 Route de Pretin ZD 180, ZD 200 1 logement, 160 m² 33 665 m² autorisé X-OSTILA 16/07/2024 Permis de construire03931524C0002 Route de Pretin ZD 180, ZD 198 1 logement, 160 m² 33 812 m² commencé X-OSTILA 01/03/2024 Permis de construire03931524C0001 5 Impasse de Barges ZB 156, ZB 47 1 logement, 143 m² 1 744 m² terminé particulier
2023 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/07/2023 Permis de construire03931523C0003 Route de Pretin ZD 180, ZD 201 1 logement, 118 m² — terminé particulier 20/07/2023 Permis de construire03931523C0004 Route de Pretin Lot 5 ZD 202 1 logement, 140 m² — terminé particulier 15/06/2023 Permis de construire03931523C0005 11 Rue de L Eglise AC 20 1 logement 525 m² terminé COMMUNE DE MARNOZ
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/12/2022 Permis de construire03931522C0001 Route de Petrin ZD 68 1 logement, 135 m² 960 m² commencé particulier
2021 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/03/2021 Permis d'aménager03931520C0001 Route de Pretin Lieudit L ZD 180 — 32 728 m² autorisé particulier
2019 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/09/2019 Déclaration préalable03931519C0008 Route des Barges ZA 1 7 m² — autorisé ENEDIS 23/08/2019 Permis de construire03931519C0002 Pres des Nues Est ZC 14, ZC 15, ZC 41 2 378 m² 73 856 m² commencé UNION COOP AGRI FRUITIERE TRADITIONNELLE 21/02/2019 Permis de construire03931518C0004 — ZB 194 1 logement, 127 m² 1 577 m² terminé particulier
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/11/2018 Permis de construire03931518C0002 Les Plantes Pillot Sud AB 209, AB 233, AB 243 300 m² 13 702 m² autorisé DS SMITH PACKAGING DISPLAY AND SERVICES 24/05/2018 Permis de construire03931518C0001 22 Rte de Barges ZB 32 1 logement, 94 m² 3 750 m² terminé particulier
2017 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/03/2017 Permis de construire03931517C0002 A la Couronne ZB 150 285 m² 70 942 m² terminé GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JACQUIN DENIS ET NADINE
2016 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 01/08/2016 Permis de construire03931516J0001 Pres des Nus Est ZC 41 360 m² 38 721 m² autorisé EARL LES MELINCOLS
2015 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/02/2015 Permis de construire03931515D0001 Rte de Salins AC 45, ZD 182 1 logement, 105 m² 1 000 m² terminé particulier
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/03/2014 Déclaration préalable03931514D0002 Rte de Pretin AB 314 18 m² 397 m² annulé COMMUNE DE MARNOZ
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/01/2013 Déclaration préalable03931512B0013 Saint-Michel-le-Haut ZD 36 168 m² 3 100 m² autorisé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Marnoz, rue par rue