Doubs › Mésandans Liste des permis de construire à Mésandans Liste des permis de construire à Mésandans 20 autorisations d'urbanisme délivrées à Mésandans entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 12
Locaux non résidentiels 7
Permis d'aménager 1
Permis de démolir 0
Logements autorisés 6 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/02/2026 Permis de construire0253772500001 4 Rue de la Gougelle ZA 239, ZA 240 243 m² 1 456 m² autorisé SCI DES ROCHES
2025 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 12/12/2025 Permis de construire0253772500002 Rue des Crozots ZD 26 1 logement, 136 m² 1 390 m² commencé particulier 28/02/2025 Permis de construire02537724L0003 8 8 Rue du Fourneau B 349, B 350 1 logement, 63 m² 1 395 m² autorisé particulier 28/02/2025 Permis de construire02537724L0004 8 8 Rue du Fourneau B 349, B 350 2 logements, 115 m² 1 395 m² autorisé particulier
2024 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/05/2024 Permis de construire02537724L0001 Vie de Rougemont B 335 — 306 m² autorisé COMMUNE DE MESANDANS 26/04/2024 Permis de construire02537723L0004 2 Rue des Pres B 336, B 337 1 logement, 94 m² 1 212 m² autorisé particulier 29/01/2024 Permis de construire02537723L0001 Sur Touviere ZD 101, ZD 104, ZD 103 24 m² 63 660 m² commencé PHAOS
2022 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 07/03/2022 Permis de construire02537721D0003 — ZA 270 1 logement, 124 m² 1 168 m² commencé particulier
2021 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 31/08/2021 Permis de construire02537721D0001 Aux Champs de Char ZA 243, ZA 71 1 logement, 169 m² 24 287 m² autorisé AVENTURA 25 IMMO
2020 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 05/10/2020 Permis de construire02537720D0002 A la Raye des Hates ZD 259 1 logement, 157 m² 19 235 m² terminé particulier 30/03/2020 Permis de construire02537719D0002 Lotissement la Gougelle ZA 243 1 logement, 102 m² 1 129 m² terminé particulier 10/03/2020 Permis de construire02537720D0001 Aux Champs de Char ZA 243, ZA 71 1 logement, 133 m² 24 287 m² terminé particulier
2017 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/12/2017 Permis de construire02537717D0004 Rue de la Pitouliere ZD 27, ZD 266 1 logement, 141 m² 1 408 m² commencé particulier 02/11/2017 Permis de construire02537717D0002 Za en Chandin ZA 222 148 m² 10 213 m² terminé SAS PATRICK BOUVARD 11/09/2017 Permis de construire02537717D0003 Za en Chandin ZA 222 110 m² 10 213 m² autorisé SAS PATRICK BOUVARD 29/06/2017 Permis de construire02537717D0001 32 Rue des Fontaines B 381 1 logement, 161 m² 1 298 m² commencé particulier 23/06/2017 Permis d'aménager02537717D0001 Rue des Champs de Char ZA 243, ZA 71, ZA 70 — — autorisé COMMUNE DE MESANDANS
2014 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/10/2014 Permis de construire02537713D0003 Le Bois sur la Velle et des Brosses A 901, A 899, A 910 49 m² 1 598 388 m² commencé ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL 29/10/2014 Permis de construire02537713D0004 Le Bois des Brosses A 910 99 m² 795 779 m² terminé ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/06/2013 Permis de construire02537713D0001 Rue des Champs de Char ZA 241, ZA 242 1 logement, 168 m² 2 400 m² commencé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Mésandans, rue par rue