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Aucadastre

Route de Mazan, Modène

Numéros de la voie68
Parcelle
C 118
Contenance
11 677 m²
Zone d'urbanisme
A
Zone agricole

Identifiant 840770000C0118Feuille 000 C 01Échelle 1:2500Édition 6

Connaître le propriétaire

200 m
15 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
178,8 m
Pente du terrain
0,6 %
Toiture solaire, 3 kWc
4 640 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 952 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone A, zone agricole, du PLU Modene, en vigueur depuis le 18/11/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
12/05/2026Permis d'aménager08407726C0001191, Route de MazanB 1112, B 1122, B 87411 334 m²autoriséS.E.A. SOCIETE D'ETUDES AZUREENNE
27/08/2020Permis de construire08407720C00071579 Route de MazanC 6331 logement, 124 m²900 m²terminéparticulier
27/08/2020Permis de construire08407720C00081583 Route de MazanC 6981 logement, 107 m²terminéparticulier
26/06/2020Permis de construire08407720C00031355 Route de MazanC 4501 logement, 118 m²annuléparticulier
08/04/2020Permis de construire08407719C00171751 Route de MazanC 689, C 690, C 6914 logements, 464 m²terminéparticulier

5 autorisations rattachées à cette voie sur les 44 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
29/08/20251621 Rte de MazanMaison115 m²460 000 €4 000 €
20/05/20252 Rte de MazanMaison99 m²299 250 €3 023 €
15/09/202386 Rte de MazanMaison, Dépendance95 m²370 750 €3 903 €
19/12/2022315 Rte de MazanMaison, Dépendance282 m²527 500 €
19/05/20221649 Rte de MazanDépendance, Maison132 m²470 000 €3 561 €
25/10/20211468 Rte de MazanMaison70 m²116 000 €1 657 €
11/10/20211241 Rte de MazanMaison120 m²296 000 €2 467 €
15/09/20216 Rte de MazanDépendance, Maison145 m²619 010 €4 269 €
Afficher les 2 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
17/05/2021812 Rte de MazanVente1 430 m² de terrain199 000 €
28/01/20211355 Rte de MazanMaison228 m²478 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 1620 Route de Mazan 84330 Modène94,1 m²CB
appartement, 286 Route de Mazan 84330 Modène66,2 m²1960DB
maison, 2 Route de Mazan 84330 Modène98,3 m²1990DB
appartement, 1657 Route de Mazan 84330 Modène73,2 m²1985EB
maison, 286 Route de Mazan 84330 Modène169,6 m²FF
maison, 86 Route de Mazan 84330 Modène96 m²1900FC
maison, 1621 Route de Mazan 84330 Modène125 m²1998CA
maison, 315 Route de Mazan 84330 Modène146,1 m²1970CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 09/09/2002
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m2

Les 2 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.