Permis de construire de Modène

44 autorisations d'urbanisme délivrées de Modène entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 33
Locaux non résidentiels: 7
Permis d'aménager: 2
Permis de démolir: 2
Logements autorisés: 1; sur les cinq dernières années

Les autorisations44

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20263 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/06/2026	Déclaration préalable08407726C0008	121 Rue sainte Catherine	B 805, B 806	35 m²	75 m²	autorisé	particulier
12/05/2026	Permis d'aménager08407726C0001	191, Route de Mazan	B 1112, B 1122, B 874	—	11 334 m²	autorisé	S.E.A. SOCIETE D'ETUDES AZUREENNE
20/01/2026	Permis de démolir08407725C0001	296 Traverse du Prayau	B 1232	—	1 000 m²	autorisé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/04/2023	Déclaration préalable08407723C0005	68 Route de Carpentras	C 190, C 189	15 m²	6 537 m²	autorisé	LES PIELETTES
26/01/2023	Déclaration préalable08407722C0015	68 Route de Carpentras	0C 189, 0C 190	18 m²	6 537 m²	autorisé	LES PIELETTES

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/02/2022	Permis de construire08407721C0006	16 Chemin du Cimetiere	B 1080	1 logement, 67 m²	800 m²	terminé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/01/2021	Déclaration préalable08407720C0015	Chemin du Traversier	C 399	1 logement	40 m²	terminé	particulier

202011 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/12/2020	Permis de construire08407720C0012	60 Chemin Serres des Fourques	C 237	1 logement, 97 m²	647 m²	commencé	particulier
09/10/2020	Permis de construire08407720C0009	Chemin Serre des Fourques	C 237	1 logement, 116 m²	—	terminé	particulier
09/10/2020	Permis de construire08407720C0010	Cheminn Serre des Fourques	C 237	1 logement, 116 m²	—	autorisé	particulier
27/08/2020	Permis de construire08407720C0007	1579 Route de Mazan	C 633	1 logement, 124 m²	900 m²	terminé	particulier
27/08/2020	Permis de construire08407720C0008	1583 Route de Mazan	C 698	1 logement, 107 m²	—	terminé	particulier
07/07/2020	Permis de construire08407720C0005	Chemin des Libertonnes	B 1283	1 logement, 94 m²	548 m²	terminé	particulier
07/07/2020	Permis de construire08407720C0006	Chemn des Libertonnes	B 1283	1 logement, 96 m²	443 m²	terminé	particulier
26/06/2020	Permis de construire08407720C0003	1355 Route de Mazan	C 450	1 logement, 118 m²	—	annulé	particulier
08/04/2020	Permis de construire08407719C0017	1751 Route de Mazan	C 689, C 690, C 691	4 logements, 464 m²	—	terminé	particulier
04/02/2020	Permis de construire08407719C0016	203 la Libertoune	B 1179	1 logement, 95 m²	539 m²	terminé	particulier
24/01/2020	Permis de construire08407719C0014	199 Chemin des Libertonnes	B 1283	1 logement, 108 m²	—	terminé	particulier

20199 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/11/2019	Permis de construire08407719C0009	189 Chemin des Libertonnes - L	B 1176, B 1179	1 logement, 104 m²	528 m²	commencé	particulier
21/10/2019	Permis de construire08407719C0010	Chemin Serres des Fourques	C 237, C 238	3 logements, 355 m²	2 467 m²	annulé	particulier
04/10/2019	Permis de construire08407719C0003	191 Chemin des Libertonnes	B 1176	1 logement, 120 m²	484 m²	terminé	particulier
24/09/2019	Permis de construire08407719C0011	205 Chemin des Libertonnes - L	B 1176, B 1179	1 logement, 93 m²	622 m²	terminé	particulier
23/09/2019	Permis de construire08407719C0007	79 Chemin de Tuiliere	B 1280	1 logement, 113 m²	1 000 m²	terminé	particulier
20/09/2019	Permis de construire08407719C0004	197 Chemin des Libertonnes	B 1176, B 1179	1 logement, 104 m²	440 m²	annulé	particulier
20/09/2019	Permis de construire08407719C0005	193 Chemin des Libertonnes	B 1176, B 1179	1 logement, 100 m²	494 m²	terminé	particulier
19/09/2019	Permis de construire08407719C0008	195 Chemin des Libertonnes	B 1176	1 logement, 96 m²	582 m²	terminé	particulier
23/05/2019	Permis de démolir08407719C0001	17 Route de saint Pierre	B 841, B 842, B 843	—	940 m²	autorisé	particulier

20187 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/10/2018	Permis d'aménager08407718C0001	La Libertoune	B 1176	—	—	terminé	CONSTRULAC
31/07/2018	Permis de construire08407718C0008	Chemin des Libertonnes	B 944	1 logement, 134 m²	496 m²	terminé	particulier
24/05/2018	Permis de construire08407718C0006	140 Chemin Serre des Fourques	C 234	9 m²	1 890 m²	autorisé	particulier
07/05/2018	Permis de construire0840771800004	Le Serre des Fourques	C 243	85 m²	—	terminé	CHATEAU LE SERRE DES FOURQUES
04/05/2018	Permis de construire0840771800005	Chemin des Libertonnes	B 944	1 logement, 88 m²	—	annulé	particulier
11/04/2018	Permis de construire0840771800003	Chemin des Libertonnes	B 419	1 logement, 97 m²	859 m²	terminé	particulier
29/01/2018	Permis de construire0840771700003	Les Garrigues	C 639, C 642	1 logement, 101 m²	989 m²	terminé	particulier

20173 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/12/2017	Déclaration préalable0840771700016	140 Chemin Serres des Fourques	C 234	9 m²	1 890 m²	annulé	particulier
21/03/2017	Permis de construire08407717C0001	La Libertoune	0B 1178, 0B 1180	1 logement, 93 m²	1 000 m²	terminé	particulier
03/02/2017	Déclaration préalable08407716C0015	6 Route de Caromb	0B 799	1 logement, 49 m²	120 m²	terminé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/07/2016	Permis de construire08407716C0002	La Libertoune	0B 1178	2 logements, 186 m²	484 m²	autorisé	particulier
18/03/2016	Permis de construire08407715C0011	Chemi des Libertonnes	0B 1180, 0B 1178	2 logements, 186 m²	2 000 m²	autorisé	particulier

20152 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/07/2015	Permis de construire08407715C0004	Chemin de la Rameille	0A 238, 0A 237, 0A 236	250 m²	7 975 m²	autorisé	SCI LA RAMEILLE
29/06/2015	Permis de construire08407715C0005	Chemin des Tuilieres	0B 1134, 0B 1089	1 logement, 134 m²	1 184 m²	terminé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/11/2014	Permis de construire08407714N0003	Chem de la Libertonne	B 1257, B 1258	1 logement, 136 m²	850 m²	autorisé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/08/2013	Permis de construire08407713N0003	Les Garrigues	C 683, C 681, C 680	1 logement, 103 m²	1 200 m²	terminé	particulier
08/03/2013	Permis de construire08407712N0011	Chem du Cimetiere	B 1079	1 logement, 62 m²	800 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Modène, rue par rue