Doubs › Moncley Liste des permis de construire à Moncley Liste des permis de construire à Moncley 24 autorisations d'urbanisme délivrées à Moncley entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 14
Locaux non résidentiels 4
Permis d'aménager 5
Permis de démolir 1
Logements autorisés 6 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/10/2025 Permis de construire0253832500003 9 Rue de la Sabliere OA 426 1 logement, 35 m² 1 178 m² commencé particulier 14/02/2025 Permis d'aménager02538324C0002 18 Rue du Petit Paris C 405 — 2 842 m² autorisé particulier
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/04/2023 Permis de construire02538323C0002 — — 1 logement, 134 m² — terminé particulier
2022 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/12/2022 Permis de construire02538322C0003 2 Ruelle Simon D 445 1 logement, 148 m² 767 m² commencé particulier 21/12/2022 Déclaration préalable02538322C0004 A la Besace B 417 9 m² 2 501 m² autorisé T D F 22/03/2022 Permis de construire02538321C0006 3ter Chemins des Grandes Vignes A 500 1 logement, 107 m² 1 325 m² autorisé particulier 11/03/2022 Permis de construire02538321C0005 3 Bis Chemin des Vignes A 498 1 logement, 145 m² 1 095 m² annulé particulier 19/02/2022 Permis de construire02538321C0004 3 Chemin des Gandes Vignes A 499 1 logement, 110 m² 1 000 m² terminé particulier
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 21/12/2021 Permis de construire02538321C0003 2 Rue de la Savoie D 501 1 logement, 113 m² 1 237 m² terminé 2LMD 17/09/2021 Permis d'aménager02538321C0001 3 Chemin des Grandes Vignes A 427 — 3 489 m² terminé particulier
2020 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 05/06/2020 Permis de démolir02538320C0001 1 la Sabliere A 417, A 419 — 1 310 m² autorisé particulier 24/04/2020 Permis d'aménager02538320C0001 Rue de la Charriere D 508, D 509, D 510 — 1 397 m² autorisé particulier 04/02/2020 Permis de construire02538319C0004 2 Ruelle Simon D 445 1 logement, 103 m² 767 m² autorisé particulier
2019 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/09/2019 Permis de construire02538319C0003 Rue de Savoie D 501 1 logement, 107 m² 1 237 m² annulé particulier 24/09/2019 Permis de construire02538319C0001 19 Rue du Petit Paris C 101, C 99, C 100 1 logement, 148 m² 2 690 m² commencé particulier 23/09/2019 Permis de construire02538319C0002 Rue de Savoie D 502 1 logement, 98 m² 1 134 m² annulé particulier 23/07/2019 Permis d'aménager02538319C0001 Rue du Petit Paris C 98, C 99, C 100 — 3 802 m² terminé particulier
2018 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/09/2018 Permis d'aménager02538318C0001 Impasse de Savoie D 413, D 180, D 104 — 4 085 m² terminé particulier
2017 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/10/2017 Permis de construire02538317C0002 1bis Rue du Moulin D 240, D 243 1 logement 3 163 m² commencé particulier 16/09/2017 Déclaration préalable02538317C0004 Rue du Moulin D 425 3 m² 580 m² autorisé particulier
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 11/10/2016 Permis de construire02538316C0002 Chem des Pousserottes B 330, B 365, B 407 1 logement, 181 m² — autorisé particulier 24/06/2016 Déclaration préalable02538316C0003 Chemin des Pousserottes B 333 8 m² 1 271 m² autorisé ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/03/2014 Permis de construire02538313C0003 Rd 14 AN 462 1 logement, 114 m² 1 101 m² terminé particulier
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 21/06/2013 Permis de construire02538313C0001 Chem des Pousserottes B 105, B 106, B 333 1 108 m² 6 128 m² autorisé ARBAUD CHRISTIAN
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Moncley, rue par rue